Entretien avec Madame le bâtonnier Marie-Aimée Peyron - Bilan de mandat : « Ce furent réellement deux années denses et riches d’actions et de combats »

Le mandat de Marie-Aimée Peyron, bâtonnier du barreau de Paris sur la période 2018-2020, a pris fin le 31 décembre dernier. Entre la réforme de la justice, la défense de la place des femmes au sein de la profession et la lutte contre le harcèlement, puis la réforme des retraites, la porte-parole des 30 000 avocats du barreau de Paris a connu deux années chargées. L’heure est au bilan !

Le 31 décembre dernier a pris fin votre mandat à la tête du barreau de Paris. Que retenez-vous de ces deux années particulièrement remplies ?

Au fil de ces deux années en tant que bâtonnier du barreau de Paris, je retiendrai chaque jour, chaque heure, chaque minute. Sans vouloir manier la langue de bois, il s’agit réellement d’un engagement quotidien, d’un investissement de tous les jours durant lesquels je n’ai vécu que des temps forts et retiens chaque moment, chaque rencontre, chaque échange. Pendant deux ans, on ne ressent pas la fatigue, ma préoccupation n’a été que d’être au service des 30 000 avocats du barreau de Paris, et ce, à tous les instants.

Avec Basile Ader, le vice-bâtonnier du barreau de Paris, vous avez pris à bras le corps de nombreux sujets.
De quelles actions êtes-vous la plus fière ? Pensez-vous avoir atteint les objectifs que vous vous étiez fixés avant votre élection ?

Là encore, les souvenirs sont nombreux. Concernant les objectifs, je reviendrai d’abord sur notre engagement initial avec le vice-bâtonnier Basile Ader, derrière notre slogan de campagne : « Une voix pour tous les avocats ». Nous avions à cœur de réaliser l’unité au sein de la profession. Avec la présidente du Conseil national des barreaux (CNB), Christiane Féral-Schuhl, et le président de la Conférence des bâtonniers, Jérôme Gavaudan, nous sommes parvenus, il me semble, à parler d’une seule voix en adoptant une position commune. Cette unité était indispensable pour les avocats que nous représentons.

J’ai aussi œuvré durant mon mandat au nom de l’égalité. Le barreau a ainsi, en mars dernier, inscrit le principe d’égalité comme le 17^e principe essentiel du règlement intérieur du barreau (RIN). J’ai également défendu à ce titre la « tolérance zéro », notamment en ma qualité d’autorité, dans le cadre de poursuites disciplinaires. Il faut lutter contre les agissements sexistes et les inégalités, c’est pourquoi nous avons été aux côtés de Marlène Schiappa et d’Isabelle Rome, entre autres, dans la tenue de ce 1^er Grenelle contre les violences conjugales.

Je retiens aussi l’organisation des premières Assises des relations avocats, magistrats, greffiers et personnels de justice, qui se sont tenues le 14 novembre dernier au Palais des Congrès de Paris. Ce rendez-vous était indispensable, surtout depuis le déménagement du tribunal de grande instance de Paris aux Batignolles. L’objectif était de se réunir et d’échanger ensemble. Cet événement a également vu le jour grâce à Jean-Michel Hayat, alors président du TGI de Paris, et Rémy Heitz, procureur de la République, mais aussi Stéphane Noël, nouveau président du TGI de Paris, et Colette Renty, directrice du greffe, que je remercie.

Mes remerciements vont aussi aux 42 membres du Conseil de l’Ordre, pour leur investissement sans faille. Ils ont accompli un travail incroyable. La commission Finance a notamment œuvré à une plus grande transparence dans les dépenses, et à la réduction des coûts de 10 %, baissant ainsi les cotisations des membres du barreau. Je retiens également la mise en place de la soirée Solidarité, et le travail de l’accélérateur de l’incubateur du barreau de Paris qui accompagne les projets innovants au service de la profession.

Dans le même champ, il y a la réforme de la formation, mais aussi la création du Lab au sein de l’EFB qui forme les futurs avocats au numérique et à l’utilisation de l’intelligence artificielle, leur permettant également de développer une approche pratique et concrète des nouvelles technologies.

À l’international, je nous félicite aussi de la création de la chambre internationale de la cour d'appel de Paris (CICAP), en avril 2018, avec la signature du protocole, aux côtés de la garde des Sceaux Nicole Belloubet, ainsi que de Chantal Arens et Jean Messinesi, respectivement présidents de la cour d’appel et du tribunal de commerce de Paris, offrant, dans un contexte de Brexit, une alternative à la Commercial Court de Londres. Paris est déjà une place centrale dans le règlement des contentieux commerciaux à l’international, mais en se dotant de la CICAP, la capitale française affiche davantage son ouverture à l’international. Je me réjouis d’ailleurs que Paris accueille cette année, en octobre prochain, la Convention nationale des avocats, une première ! Toujours à l’international, je retiens, durant ces deux années de mandat, le plaisir qui a été le mien d’avoir été faite membre d’honneur du barreau de Pologne, du barreau de Russie et du barreau du Liban, à l’occasion de son centenaire. Cette reconnaissance me touche et laisse des souvenirs impérissables.

C’est aussi le démantèlement des camps à Aubervilliers : aux portes de Paris, les migrants vivent dans des conditions inacceptables qui ne sont pas dignes des valeurs de la France, ni de celles de solidarité et d’humanité que défendent les avocats.
Il y a également eu cette année la création de nouvelles permanences au sein du Bus de la solidarité, un dispositif d’accès au droit destiné aux personnes en situation d’isolement. Nous nous sommes également battus contre les box en verre dans les tribunaux. L’avocat est un marqueur de démocratie, il est donc de son devoir de défendre les droits, au nom du justiciable.

Au quotidien, c’est aussi, de façon plus locale, un travail avec la Mairie de Paris pour que notamment soit accordée, à tous les avocats parisiens, la carte de stationnement mobile pro, et des rencontres dans les mairies d’arrondissement. C’est bien sûr, malgré les désaccords profonds qui peuvent nous séparer, le dialogue de qualité que nous avons entretenu avec la ministre de la Justice.

Je retiens encore au fil de ces deux années, notre combat contre la loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice. Je me réjouis d’avoir pu constater à cette occasion que le Conseil constitutionnel assurait réellement son rôle en censurant, dans sa décision du 21 mars 2019, de nombreuses dispositions.

Il y a aussi eu le Rapport Gauvain et l’évolution de l’avocat en entreprise. à ce titre, il faut préserver l’avocat et l’entièreté du secret professionnel en entreprise, lequel n’empêche pas aux autorités de contrôle de faire leur travail, comme c’est déjà le cas dans d’autres pays. Je rappelle que l’avocat inscrit au barreau de Paris peut déjà exercer en tant que juriste en entreprise dans d’autres pays, et cela se passe très bien. Toutefois, il ne peut pas le faire en France, vous noterez l’incohérence. C’est un sujet sensible et je suis à l’écoute des inquiétudes des confrères.
Il faut être pédagogue, en proposant à mon sens une expérimentation à Paris avec une étude d’impacts.

Il y a enfin la réforme des retraites, bien sûr, et la mobilisation des avocats qui, vent debout, continuent à défendre leur régime autonome.
En effet les professions réglementées ont fait savoir leur désaccord avec le projet de réforme.
Les avocats seraient vivement touchés par ce dernier qui engendrerait un doublement de leurs cotisations, alors que la profession cotisera seul, à l’inverse des salariés. Je continue à défendre le régime automne, et rappelle que les avocats ne coûtent rien au contribuable, et reversent déjà 100 millions au régime général.

Pour finir, je voudrais remercier le vice-bâtonnier Basile Ader et son engagement en tant que président de l'Observatoire international des avocats en danger dans la défense des droits de l’homme et des avocats menacés. Je pense par exemple à sa mobilisation auprès de Nasrin Sotoudeh, avocate iranienne condamnée à 38 années d’emprisonnement ainsi qu’à 148 coups de fouet, notamment pour avoir été l’avocate de défense des droits de l’homme et des droits de femmes et pour s’être présentée au tribunal sans porter le voile, et son soutien aux avocats et juges en Pologne.

Comme je vous le disais, il s’agit d’un engagement de tous les instants. Ce furent réellement deux années denses et riches d’actions et de combats.

« Nous avions à cœur de réaliser l’unité
au sein de la profession ».

Il est d’usage que le bâtonnier et le bâtonnier élu se rencontrent lors de la passation. À cette occasion, l’ancien bâtonnier réalise un bilan, et livre même quelques confidences au nouveau bâtonnier, et ses conseils.

Je lui souhaite un mandat aussi riche que celui que j’ai eu la chance de connaître, en ayant autant de plaisir que j’ai eu à l’exercer.

Au cours de son discours lors de la passation du bâton le 19 décembre dernier, Olivier Cousi a formulé en ces termes les conseils que j’aurais pu lui adresser : « Ne rien lâcher ; ne rien lâcher ; ne rien lâcher ». Je confirme ! Être bâtonnier du barreau de Paris – barreau riche de sa diversité –, c’est être à l’écoute de 30 000 avocats et répondre aux préoccupations de tous.

C’est un travail acharné exécuté avec une grande passion, et je sais que nos successeurs, Olivier Cousi et Nathalie Roret, ont, comme nous, la profession chevillée au corps.

Vous avez été la troisième femme à avoir été élue à la tête du barreau de Paris. Qu’est-ce que cela vous inspire ?

En tant que troisième femme bâtonnier, il était de mon devoir de m’engager dans la lutte contre les inégalités et discriminations au sein de la profession. Les femmes sont majoritaires au sein du barreau de Paris, à 54 %, toutefois, elles subissent encore une importante différence de revenus (51 % sur toute leur carrière), mais aussi de statut, puisque seulement 24 % des femmes sont associées en France. La profession est encore trop inégalitaire. Je suis à ce titre fière d’avoir mis en place les premières Assises de l’égalité, le 11 mars 2019, qui se sont clôturées par la remise des 1^ers Trophées de l’égalité aux cabinets d’avocats ayant instauré les meilleures politiques pour promouvoir l’égalité professionnelle et/ou la diversité au sein de leurs équipes.

Cet engagement, ça a aussi été la signature de la charte de la lutte contre les discriminations et le harcèlement dans la profession d’avocat, le 26 septembre dernier, par le barreau de Paris, le CNB et la Conférence des bâtonniers.

En tant que femme bâtonnier, je souhaite que les avocates aient plus confiance en elles et qu’elles osent. Je pense qu’il ne faudra pas attendre trop longtemps avant qu’une nouvelle femme soit élue à la tête du barreau de Paris.

Enfin, chez les avocats qui quittent la profession quelques années à peine après leur prestation de serment, la majorité sont des femmes. Les jeunes avocats reprochent certaines conditions de travail et un manque de considération. La profession d’avocat a une population plus jeune que les autres professions judiciaires et juridiques réglementées, avec une moyenne d’âge de 43,9 ans pour les avocats en exercice. La profession doit ainsi veiller sur les plus jeunes et transmettre son savoir-faire. C’est pourquoi je suis heureuse que l’un des derniers votes du Conseil de l’Ordre concerne cet accompagnement, avec la création d’un suivi par un parrain ou une marraine pour chaque avocat, attribué lors de la prestation du serment, dont je laisse la mise en place à mon successeur.
La réforme des retraites aura un impact direct sur la jeune génération, ainsi, c’est toute la profession qui est malmenée. Nous ne pouvons l’accepter, ou alors ce serait mal connaître la solidarité de notre profession. Prendre aussi soin des plus jeunes est fondamental.

Avec le Conseil national des barreaux la Conférence des bâtonniers et leurs présidents respectifs, Christiane Féral-Schuhl et Jérôme Gavaudan, vous êtes parvenus à parler d’une seule et même voix au nom de la profession. Cette unité était-elle importante pour vous ?

Cette unité était en effet indispensable pour la profession. Nos trois institutions représentent et défendent les avocats de façon complémentaire : le CNB a pour principales missions de faire évoluer les règles et usages de la profession d’avocat, représente la profession notamment à l’étranger et s’intéresse davantage à la formation de la profession ; la Conférence des bâtonniers représente quant à elle les 160?bâtonniers français et incarne l'Ordinalité ; enfin, le barreau de Paris est le porte-parole des 30 000 avocats parisiens, soit près de la moitié de la profession. L’avantage pour moi était de bien connaître le CNB, pour y avoir réalisé plusieurs mandats, cela a probablement facilité nos échanges.

Bien sûr, il y a parfois des désaccords, mais les débats se font en interne, et au fil des discussions, nous parvenons à nous mettre d’accord en adoptant une position commune. Nous travaillons unis, en harmonie, en défendant une vision claire. Car parler d’une voix unique et rassemblée a aussi beaucoup plus de poids et d’impact auprès des pouvoirs publics.

Vous avez été vivement mobilisée contre la réforme de la Justice qui va, selon vous, faire naître « une justice sans juge, sans avocat et sans citoyen ». Quel regard portez-vous sur cette réforme et sur la justice telle qu’elle est en train de se dessiner ?

Je regrette de constater que nous devons aujourd’hui faire face à une justice sans moyens et en manque d’hommes. Jean-Jacques Urvoas l’avait déjà dénoncé : le budget de la Justice est lamentable. Il suffit de relire le discours de la présidente de l’USM (Union Syndicale des Magistrats) pour en constater le désastre. Bien qu’en hausse, le budget n’est pas suffisant, et ce, au détriment du justiciable. Cette réforme lui fait par exemple perdre un degré de juridiction. Autre exemple avec la justice numérique souhaitée par le ministère : le digital peut naturellement faciliter la vie des avocats et des magistrats, mais ne doit en aucun cas se substituer à eux. Je pourrais également citer le retard de publication du décret réformant la procédure civile au 1^er janvier 2020. Ces conditions ne sont pas acceptables.

La réforme des retraites aura marqué la fin de votre mandat. Quel regard portez-vous sur cette dernière ?

Cette réforme est inadmissible ! Elle va assassiner les professions libérales, et en particulier les infirmiers et les avocats, qui sont les plus touchés. C’est une catastrophe. En s’attaquant à notre régime, la réforme s’attaque avant tout aux plus vulnérables, et donc, par ricochet, à l’accès au droit. C’est le justiciable qui est aussi touché par cette réforme qui attaque la démocratie. C’est incompréhensible. Je reste bien sûr mobilisée, et laisse le soin à mon successeur de s’emparer de ce gros dossier, qui marquera inévitablement le début de son mandat.

Avec le développement des nouvelles technologies, comment imaginez-vous l’avocat du futur ?

C’est un sujet sur lequel il faut rester vigilant. Avec l’émergence du digital, le marché du droit a vu naître un nombre grandissant de legaltechs. Derrière l’écran toutefois, le service proposé se fait sans avocat, et c’est dangereux, car certaines obligations ne sont alors pas respectées : je pense au devoir de compétence, à l’obligation d’être assuré, au respect du secret professionnel ou aux règles de déontologie qui incombent à l’avocat, et ce, dans l’intérêt du justiciable. Je n’ai toutefois aucun problème avec le numérique en tant que tel, tant que celui-ci est encadré : certains cabinets ont d’ailleurs développé leur propre plateforme, comme ALTO AVOCATS, par exemple, qui a crée Mon Avocat Startup.

Quand on pense au numérique, il y a aussi ce qu’on appelle la justice prédictive. Les algorithmes ne peuvent se substituer au juge, et ne sont qu’une aide à la décision. Avec la justice prédictive, on est en train de supprimer la profession d’avocat et sa valeur ajoutée qui peut justement faire changer la jurisprudence, avec notamment les circonstances du cas d'espèce.

Enfin, il y a l’utilisation de la visioconférence lors des procès. Les parties peuvent la refuser. En effet, la victime et l’accusé ont le droit au temps de leur procès. Certains procès changent des vies ou peuvent avoir des impacts importants sur le cours de la vie des personnes concernées : on ne peut les priver de ce temps-là pour des raisons budgétaires.

Qu’attendez-vous de la prochaine Convention nationale des avocats (CNA) qui doit se tenir en octobre prochain à Paris ?

J’attends une très belle Convention.

Je me réjouis que, pour la première fois depuis 1991, la CNA soit organisée par les avocats parisiens. Cet événement illustrera une nouvelle fois l’unité de la profession. Cette 8^e édition de la Convention nationale des avocats, qui se tiendra du 28 au 30 octobre 2020 au nouveau Paris Convention Center situé au Parc des Expositions de Paris, devrait réunir 6 000 participants.

Vous êtes vivement engagée au nom de la profession. Pourquoi avez-vous voulu être avocate ? Et quelles autres professions auriez-vous pu exercer ?

Je prévoyais au départ d’étudier le russe aux Langues O, mon amour pour la culture russe m’ayant naturellement attirée vers ce choix. Mais mon petit-ami de l’époque, inscrit en droit, m’a convaincue de m’y inscrire aussi. Ce hasard est devenu une vocation ! Les professeurs d’Assas, tel que le professeur Dupeyroux, m’ont transmis la passion du droit. En parallèle de mes études, je travaillais dans un cabinet, et cet aspect pratique n’a fait que confirmer mes convictions. Je me suis dit que c’était ce que je voulais faire. J’ai toujours eu la passion de la défense des autres, et c’est ainsi devenu une évidence. Mon expérience en cabinet durant mes études m’a également transmis le goût de l’engagement et la passion du syndicalisme.

Pour la suite de l’histoire, mon petit-ami de l’époque est aujourd’hui pianiste de jazz, et moi, je viens de terminer mon mandat de bâtonnier du barreau de Paris.

Si je n’avais pas été avocat, j’aurais sans doute aimé être attachée à l’Ambassade française de Moscou, journaliste ou grand reporter. Ces métiers demandent, comme dans la profession d’avocat, d’être à l’écoute de la société, et en tant que témoin des inégalités, entraîne leur dénonciation. Je témoigne aujourd’hui autrement, non par l’image comme dans le photojournalisme, mais avec la parole !

Enfin, quels sont vos projets à venir ?

Je souhaite avant tout remercier les avocats du barreau de Paris qui nous ont fait confiance en nous élisant à la majorité absolue au 1^er tour. J’espère avoir contribué à la réconciliation entre l’Ordre et le barreau. Après le 1^er mois de retrait obligatoire, je continuerai ainsi mon engagement au sein du conseil de l’Ordre.

Puis, je poursuis ma présidence à la tête du Comité de liaison des institutions ordinales (CLIO), et pourrait m’y davantage atteler. À ce titre, et en tant qu’avocat, je reste vivement mobilisée contre la réforme des retraites.

Enfin, j’apporterai ma contribution, en tant que membre du comité de pilotage, à l’organisation de la prochaine Convention nationale des avocats qui promet d’être un très bel événement.

Propos recueillis par Constance Périn