En bref - actualités du département 93
(93) La CPAM de Seine-Saint-Denis primée pour son engagement envers les personnes en transition de genre
Le 15 octobre dernier, l’organisme dyonisien s’est vu distingué à l’occasion de la 3e édition du Grand Prix Diversité & Inclusion, événement qui met à l'honneur chaque année les initiatives les plus remarquables dans le but de promouvoir la diversité et l’inclusion au sein des organisations. Lors de la 3e édition du Grand Prix Diversité & Inclusion organisée par le cabinet de conseil en inclusion ...
Publié le 18/10/2024 15:00
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CHRONIQUE. (93) Tribunal de Bobigny : « Il se transforme en monstre lorsqu’il consomme de l’alcool »
 Le prévenu a passé la nuit chez sa maîtresse et, au matin, sa compagne en colère vient lui demander des explications. Il est ivre et se met à l’insulter, puis la menace et la frappe, jusqu’à ce qu’elle prévienne la police. Le 19 septembre, devant le tribunal, il assume une partie des faits. « Madame explique qu’elle dormait chez sa mère cette nuit-là, rapporte la présidente des comparutions imméd...
Publié le 15/10/2024 11:17
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(93) Lancement d’un appel à projet pour la création de 150 places d’accueil pour des mineurs non accompagnés
Face à l'augmentation du nombre d'arrivées de ces jeunes, le Conseil Départemental de la Seine-Saint-Denis a mis en place un service d'accueil d'urgence. L'objectif : continuer de pouvoir accueillir dans de bonnes conditions. Dans un communiqué publié le 7 octobre 2024 par son Centre de Ressources des Partenaires, le Conseil Départemental de la Seine-Saint-Denis a annoncé lancer un appel à projets...
Publié le 13/10/2024 10:03
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(93) L’Etat a trois mois pour mettre en conformité les cellules du commissariat d’Aubervilliers
Dans une décision rendue le 4 octobre, le tribunal administratif de Montreuil a ordonné au ministère de l'Intérieur de prendre les mesures qui s’imposent pour remédier au caractère « insalubre » du poste de police. Après le commissariat de Bondy, c'est désormais celui d'Aubervilliers (Seine-Saint-Denis) qui se retrouve dans le collimateur du tribunal administratif de Montreuil. En effet, dans une ...
Publié le 08/10/2024 16:26
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(93) Finale du concours d’éloquence de la Conférence du Jeune Barreau de Seine-Saint-Denis : qui seront les deux lauréats désignés ?
Le point culminant de cet événement aura lieu le 16 octobre à la Maison de l'Avocat et du Droit de Bobigny, où quatre candidats s'affronteront pour une dernière confrontation. Ils seront évalués par un jury, parmi lequel figureront notamment Peimane Ghaleh-Marzban, président du tribunal judiciaire de Bobigny, et la bâtonnière Stéphanie Chabauty. La finale tant attendue du concours d’éloquence de l...
Publié le 05/10/2024 16:50
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(93) Le tribunal judiciaire de Bobigny prévoit « un projet de déploiement total de la PPN dans un délai d’un an »
La direction du programme de la procédure pénale numérique s’est récemment rendue à la juridiction de Saint-Denis à l’occasion d’un comité de pilotage consacré au déploiement progressif de la PPN. D'ici 2025, l’intégralité des filières correctionnelles devront être numérisées. Anne-Laure Sandretto, directrice du programme de la procédure pénale numérique (DP PPN), en a fait l’annonce via un post L...
Publié le 04/10/2024 17:32
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(93) Encadrement des loyers : en Seine-Saint-Denis, le taux de non-conformité atteint 47 %
Une étude publiée mardi 17 septembre par l'association CLCV, qui a passé au crible 800 annonces dans le département, juge la situation « préoccupante ». Il s'agit d'une première depuis la mise en place du dispositif réglementaire en 2018. C’est un retour en arrière. Pour la première fois en six ans, l'encadrement des loyers est moins respecté par les propriétaires bailleurs et les professionnels, ...
Publié le 23/09/2024 15:12
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(93) Stains, « cité islamo-communiste » : l’avocat Gilles-William Goldnadel condamné pour injure publique
Celui qui intervient dans l'émission « L'Heure des Pros » sur la chaîne CNews s'est vu infliger par le tribunal correctionnel de Paris une amende de 500 euros avec sursis, en raison d’un tweet injurieux publié en septembre 2020. Le tribunal correctionnel de Paris a rendu sa décision dans l'affaire opposant la municipalité de Stains à l’avocat et polémiste Gilles-William Goldnadel. Ce dernier a fin...
Publié le 23/09/2024 14:43
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CHRONIQUE. (93) Tribunal de Bobigny : « La prison ou la mort ? »
  A Bobigny, une chambre correctionnelle est exclusivement dédiée aux infractions liées à la législation sur les stupéfiants. Le 6 septembre, différents profils ont défilé devant les juges. La jeune femme dans le box parle en sanglotant, l’interprète s’adapte en prenant un petit ton plaintif. Veronica, 25 ans et trois enfants, est une « mule » que les douaniers ont cueillie à l’aéroport avec 1,9 k...
Publié le 20/09/2024 09:50
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(93) Le parquet de Bobigny veut lutter contre les rixes entre jeunes
Le parquet de la ville, en collaboration avec la préfecture, la Police nationale, l’Éducation nationale et les maires, a renforcé ses actions contre ce phénomène qui touchent de plus en plus de villes lors d’un récent état-major de la sécurité. Deux ados blessés au couteau devant leur lycée à Pantin au début du mois, un adolescent de 14 ans tué sur le quai du métro Basilique de Saint-Denis en janv...
Publié le 16/09/2024 11:04
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