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<p>Aux termes d'un ASSP en date du 04/10/2023, il a été constitué une SAS ayant les caractéristiques suivantes :<br>Dénomination : <strong>PUZZLE LOGICIELS</strong><br>Objet social : Il est constitué entre les soussignés et toutes les personnes qui deviendraient propriétaires des actions ci-après créées, une société régie sous la forme d’une Société par Actions Simplifiée (SAS), conformément aux dispositions légales et réglementaires en vigueur et aux présents statuts.<br>Siège social : 30 Rue Alcide d'Orbigny, 93380 PIERREFITTE SUR SEINE<br>Capital : 10 €<br>Durée : 99 ans à compter de son immatriculation au RCS BOBIGNY<br>Président : Monsieur MD.NIZAMUDDIN Ali, demeurant 14 Rue Alcide d'Orbigny, 93380 PIERREFITTE SUR SEINE<br>Directeur général : Monsieur MASLAH Maroyne, demeurant 30 Rue Alcide d'Orbigny, 93380 PIERREFITTE SUR SEINE<br>Admission aux assemblées et droits de votes : Chaque action donne droit à une fraction du bénéfice, de l’actif social, et du boni de liquidation proportionnelle à la quotité du capital qu’elle représente. Toutefois, conformément aux dispositions légales, des actions à dividende prioritaire sans droit de vote pourraient être créées par décision de l’Assemblée Générale Extraordinaire des actionnaires.<br>Clause d'agrément : Les actions détenues par les associés fondateurs sont librement cessibles et transmissibles entre eux. Toutefois, la cession ou transmission de ces actions à des tiers ne peut intervenir qu’avec l’accord unanime des actionnaires.</p>