La cour d’appel de Paris organise un second colloque sur la justice amiable

S’inscrivant dans le cadre du cycle de conférence de la cour, ce colloque, qui se tiendra le 29 février prochain, portera sur l’amiable dans la justice économique et commerciale. La demi-journée sera notamment ponctuée de deux tables rondes qui aborderont diverses thématiques, telles que le contentieux de la propriété intellectuelle.

Le cycle pluriannuel de conférences sur la justice amiable de la cour d’appel de Paris se poursuit !

Après un premier colloque en octobre 2023 dédié à la médiation, le second qui se déroulera dans l’après-midi du 29 février prochain dans la salle d’audience de la 1^re chambre de la cour d’appel de Paris, portera pour sa part sur l’amiable dans la justice économique et commerciale.

Deux tables rondes, cinq thématiques

Le colloque débutera à 14 heures avec les propos introductifs de la première présidente de chambre coordinatrice du pôle économique et commercial de la cour d’appel, Brigitte Brun-Allemand, avant de laisser place aux intervenants pour la première table ronde sur l’amiable dans l’office du juge.

La seconde table ronde intitulée « Des expériences de l’amiable » se déclinera en quatre discussions, avec pour modérateur Patrick Sayer, président du tribunal de commerce de Paris fraîchement installé.

La première discussion concernera les expériences dans le contentieux des conflits d’associés, et sera suivie des expériences dans le contentieux des baux commerciaux en présence de présidentes de chambre, d’avocat et entrepreneur. Un temps de pause et de questions scindera la fin de journée avant une reprise des discussions à 16h45 avec le contentieux de la propriété intellectuelle, où interviendra notamment en tant que médiatrice Christiane Féral-Schuhl, puis du contentieux des entreprises en difficulté.

Le colloque s’achèvera par les propos conclusifs de Valérie Lasserre, professeure agrégée des facultés de droit et ambassadrice de l’amiable. La date du prochain colloque n’est, pour l’heure, pas encore communiquée.

Allison Vaslin