Tribunal de Paris : « Vous jugez quelqu’un qui a de très très graves déficiences »

CHRONIQUE. Sébastien, 45 ans, souffre de pathologies psychiatriques évidentes, depuis toujours. Le président s’est montré courtois, voire concerné par son cas. Cela n’a pas empêché la justice de le condamner pour la 21^e fois et de le renvoyer en prison.

Quand les policiers ont demandé à Sébastien pourquoi il avait fait « ça », il leur a répondu : « j’ai fait ça pour m’amuser et les salles de cinéma », puis il s’est figé dans un sourire béat, a levé les yeux vers le plafond et a demandé où il était.

Sébastien est dans un commissariat, d’abord dans un petit bureau exigu, assis sur une chaise face à un officier de police judiciaire, puis dans une cellule à attendre son sort. Il y a une victime, une femme quadragénaire qui n’avait rien demandé ; elle marchait sur le trottoir et il s’est précipité vers elle, lui a craché dessus, l’a insultée et a sorti son sexe en l’agitant. Il n’a pas essayé de s’enfuir, ce qui a aidé les policiers à le cueillir.

Les faits, datés du 19 octobre, auraient dû être jugés en comparution immédiate. Mais le procès a été renvoyé pour procéder à une expertise psychiatrique, et le prévenu placé en détention provisoire - car il a 20 mentions à son casier mais pas de domicile fixe. Après deux mois, l’expert a dit de Sébastien qu’il avait un « contact étrange, une difficulté à s’orienter dans le temps et dans l’espace, une désorganisation cognitive, un discours pauvre et peu cohérent, des mécanismes interprétatifs probablement hallucinatoires, un usage de l’alcool problématique ». Il est atteint de troubles cognitifs et d’une déficience intellectuelle ayant pu contribuer au passage à l’acte. Son discernement est dit « altéré », c’est à dire qu’il est en état d’être jugé, mais que sa responsabilité pénale est atténuée.

A l’audience, le prévenu n’est pas vraiment en état de parler des faits. Ce n’est pas qu’il les nie, mais il ne les élabore pas. Il répond ‘oui’ ou ‘non’ un peu au hasard, parfois à la même question, comme si le langage était un jeu purement aléatoire, sans signification. Dans les phrases de Sébastien, les mots n’ont pas toujours de fonction.

« Je suis là pour faire mon travail de juge »

« Vous connaissez le nom de la prison ? 

-     Je ne veux pas répondre.

-     Je suis votre avocat, je ne suis là pour vous accuser.

-     Je veux changer d’avocat.

-     D’accord, je me tais alors.

-     Je veux partir.

-     (Président) C’est important pour vous de nous répondre.

-     Mais je veux un autre avocat.

-     Vous avez de la famille ? On est là pour comprendre, Monsieur. On est là pour sanctionner de façon éclairer », dit le juge d’une voix attentionnée.

-     Mais je ne veux pas vous déranger.

-     Vous ne nous dérangez pas, je suis là pour faire mon travail de juge. Le mieux possible, quand je peux. Vous avez un métier ?

-     Non, mais je veux changer d’avocat. Je veux partir pour la promenade.

-     Vous consommez du stup’ ?

-     Pas en ce moment. »

Sa dernière condamnation : exhibition sexuelle et violences en état d’ivresse, comme ce 19 octobre où il avait deux grammes par litre de sang lorsqu’il faisait tournoyer son pénis devant Madame (qui n’est pas présente à l’audience et ne s’est pas constituée partie civile). Ce constat amène le procureur à estimer que le risque de récidive est « élevé ». Il demande 18 mois de prison dont 10 mois avec sursis probatoire renforcé (3 ans d’obligation de soins), avec mandat de dépôt.

L’avocat crie l’évidence : « Vous jugez quelqu’un qui a de très très graves déficiences, et sa place n’est pas en prison. » Il énumère : « Il ne sait pas quelle date on est, dans quelle prison il est. Il entend des musiques et Dieu qui lui parle, et on vous demande de prononcer un mandat de dépôt ? Le psychiatre a dit que son état n’était pas compatible avec la garde à vue, mais 8 mois de détention, ce serait compatible ? »

Dans sa mansuétude, le tribunal réduit la peine à 12 mois dont 6 mois avec sursis probatoire, mais délivre tout de même un mandat de dépôt.

Julien Mucchielli