Journal Spécial des Sociétés n°18 - Droit de la Montagne

Les citadins qui partent en vacances choisissent souvent nos régions moins urbanisées pour se détendre. L’offre des catalogues de voyages entonne toujours le même refrain : campagne, mer, montagne. Dans ces trois univers de villégiature, coexistent deux facettes d’un même marché touristique, celle du client et celle du fournisseur.

L’hiver, en particulier, les massifs de l’Hexagone offrent des possibilités infinies aux skieurs. Les consommateurs que nous sommes, grisés par la beauté des sites, enivrés par la sensation de liberté que procurent les grands espaces, se relâchent. C’est d’ailleurs le but recherché. Néanmoins, ce faisant, on perd de vue les règlements, les relations contractuelles et quelquefois même pour certains le simple «savoir-vivre».

Les professionnels et les élus qui organisent cette économie et ces structures dont nous sommes d’heureux utilisateurs, ont bien conscience, eux, des contraintes juridiques inhérentes à l’activité. Les travailleurs de «l’or blanc» restent concentrés alors que l’ambiance générale dans une station de ski est plutôt orientée vers la détente.

Cependant, là comme ailleurs, les problèmes inopportuns peuvent surgir. Chaque année, la montagne connaît son lot d’accidents graves humainement et financièrement lourds. Lorsqu’une affaire s’ouvre, tous les éléments du dossier deviennent définis, qualifiés, précis et alors adieu à l’insouciance poétique du promeneur sur ses planches. On cherche à établir des responsabilités et on s’interroge.

Ce numéro spécial du Droit de la montagne, publié en deux éditions, est orchestré par Maurice Bodecher, Avocat au Barreau d’Albertville. Accompagné par Pascale Rey Martin, Docteur en Droit privé, professeur à l’INSEEC Business school, il présente dans cette première partie, la jurisprudence récente qui concerne les conflits entre usagers, exploitants, communes ou moniteurs. A côté des antagonistes et de leurs attitudes, sont aussi abordés les problèmes liés aux lieux et les conséquences des usages. On découvre par exemple, avec curiosité, l’apparition de la notion de piste de fait.

Les nombreux cas présentés par l’équipe rédactionnelle constituent une synthèse fournie de ce domaine spécifique, et les deux auteurs nous donnent les clés pour mieux apprécier les détails du périmètre traité.

C2M

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