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<p style="text-align:center;"><strong>Centre Français d’exploitation du droit de Copie</strong><br><strong>(CFC)</strong></p><p style="text-align:center;">Organisme de gestion collective&nbsp;<br>agréé par le Ministre de la Culture<br>société civile à capital variable immatriculée au Registre des Sociétés&nbsp;<br>sous le N° RCS Paris D 330 285 875<br>Siège social : 18 rue du 4 septembre - 75002 PARIS</p><p><br>Les associés du CFC sont informés que l’Assemblée Générale Ordinaire aura lieu le jeudi 26 juin 2025. Elle débutera à 15h00 et se tiendra à la Société des Gens de Lettres (SGDL) située 38 rue du Faubourg Saint-Jacques, 75014 PARIS.</p><p><br>Assemblée Générale Ordinaire</p><p>1 – Ouverture par le Président et désignation du secrétaire d’assemblée<br>2 – Rapport du Gérant sur l’activité du CFC en 2024 et au 1er semestre 2025<br>3 – Rapport du Commissaire aux Comptes sur les comptes de l'exercice 2024<br>4 – Rapport du Commissaire aux Comptes sur les conventions visées à l’article L.612-5 du Code de&nbsp;<br>&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;commerce&nbsp;<br>5 – Rapport du Commissaire aux Comptes sur l’action culturelle<br>6 – Rapport de la Commission de surveillance&nbsp;<br>7 – Rapport de la Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d’auteur et des<br>&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;droits voisins&nbsp;<br>8 – Résolutions soumises au vote des associés</p><ul><li>Résolution n°1 relative à l’approbation des comptes de l'exercice 2024</li><li>Résolution n°2 relative à l’approbation du rapport de transparence de l’exercice 2024</li><li>Résolution n°3 relative aux conventions visées à l’article L.612-5 du Code de commerce</li><li>Résolution n°4 relative à l’utilisation durant l’exercice 2024 des sommes qui n’ont pu être réparties</li><li>Résolution n°5 relative au Rapport spécial sur les aides aux actions culturelles pour l’exercice 2024&nbsp;</li></ul><p>9 – Questions diverses</p><p><br>&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;LE GERANT<br>&nbsp;</p>