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Personnes PhysiquesChangement de régime matrimonial
Claude Marcel JANCENELLE
<p>Par acte authentique reçu le 20 novembre 2023, par Maître Grégory DUARTE, Notaire à PARIS (15ème), 50 avenue de la Motte-Picquet, code CRPCEN n° 75348<br>Monsieur Claude Marcel <strong>JANCENELLE</strong>, et Madame Nadine Janine Josette <strong>VINEL</strong>, demeurant ensemble à PARIS (75012) 3 Boulevard Soult.<br>Mariés à la mairie de PARIS (75012) le 13 juin 2020 sous le régime de la participation aux acquêts, tel qu'il est défini par les articles 1569 et suivants du Code civil, en vertu du contrat de mariage reçu par Maître Grégory DUARTE, notaire à PARIS (75015), le 18 mai 2020.<br>Ont décidé d’adopter le régime de la séparation de biens pure et simple.<br>Les oppositions seront reçues dans les trois mois de la présente publication, en l’Etude de Maître Grégory DUARTE susnommé. </p>
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