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Convocation d'AssembléeAvis de convocation
HSBC PB SP
HSBC PB SP
Société d’investissement à capital variable
Siège social : 89-91 rue Gabriel Péri – 92120 Montrouge
513 596 510 R.C.S. NANTERRE
AVIS DE CONVOCATION
Les actionnaires de la SICAV HSBC PB SP sont avisés qu’une Assemblée Générale Ordinaire
se tiendra le 10 janvier 2024 à 15 heures au 39, quai d’Orsay – 75007 Paris, afin de délibérer sur
l’ordre du jour indiqué ci-après :
ORDRE DU JOUR
• Rapport du Conseil d'Administration et rapport général du Commissaire aux comptes sur
les comptes de l'exercice clos le 31octobre 2023 ;
• Approbation des comptes de l’exercice clos le 31 octobre 2023 ;
• Affectation des sommes distribuables de l’exercice clos le 31 octobre 2023 ;
• Rapport spécial du Commissaire aux comptes sur les conventions entrant dans le cadre de
l'article L.225-38 du Code de commerce ;
• Nomination d’Emmanuel BOUVENOT en qualité d’administrateur, en remplacement de
Claude BAJ ;
• Pouvoirs pour l’accomplissement des formalités.
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Les actionnaires peuvent prendre part à cette assemblée quel que soit le nombre d’actions dont
ils sont propriétaires, nonobstant toutes clauses statutaires contraires.
Il est justifié du droit de participer aux assemblées générales des sociétés par l’inscription en
compte des titres au nom de l'actionnaire ou de l'intermédiaire inscrit pour son compte en application
de l'article L. 228-1 du Code de commerce, au deuxième jour ouvré précédant l'assemblée, à zéro
heure, heure de Paris, soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la société, soit dans les
comptes de titres au porteur tenus par l'intermédiaire habilité.
L'inscription en compte des titres dans les comptes de titres au porteur tenus par l'intermédiaire
habilité doit être constatée par une attestation de participation délivrée par ce dernier, le cas échéant
par voie électronique dans les conditions prévues à l'article R. 225-61 du Code de commerce, et
annexée au formulaire de vote à distance ou de procuration, ou encore, à la demande de carte
d'admission établis au nom de l'actionnaire ou pour le compte de l'actionnaire représenté par
l'intermédiaire inscrit.
A défaut d'assister personnellement à cette assemblée, les actionnaires peuvent choisir entre
l'une des trois formules suivantes :
1) adresser une procuration à la société sans indication de mandataire ;
2) donner une procuration à un autre actionnaire, à son conjoint ou au partenaire avec
lequel il a conclu un pacte civil de solidarité ;
3) voter par correspondance.
L'actionnaire qui a déjà exprimé son vote à distance, envoyé un pouvoir ou demandé sa carte
d'admission ou une attestation de participation peut à tout moment céder tout ou partie de ses actions.
Cependant, si le transfert de propriété intervient avant le deuxième jour ouvré précédant l'assemblée, à
zéro heure, heure de Paris, la société invalide ou modifie en conséquence, selon le cas, le vote exprimé
à distance, le pouvoir, la carte d'admission ou l'attestation de participation. A cette fin, l'intermédiaire
habilité teneur de compte notifie le transfert de propriété à la société ou à son mandataire et lui transmet
les informations nécessaires.
Les formulaires de procuration et de vote par correspondance sont adressés automatiquement
aux actionnaires inscrits en compte nominatif pur ou administré par courrier postal.
Conformément à la loi, l’ensemble des documents qui doivent être communiqués à cette
assemblée générale, seront mis à la disposition des actionnaires, dans les délais légaux, au siège social
de la Sicav HSBC PB SP ou transmis sur simple demande adressée à Uptevia.
Pour les propriétaires d’actions au porteur, les formulaires de procuration et de vote par
correspondance leurs seront adressés sur demande réceptionnée par lettre recommandée avec avis
de réception par Uptevia – Service Assemblées Générales Centralisées – 90 – 110 Esplanade du
Général de Gaulle – 92931 Paris La Défense Cedex au plus tard six jours avant la date de
l’assemblée.
Pour être comptabilisé, le formulaire de vote par correspondance, complété et signé, devra être
réceptionné chez Uptevia – Service Assemblées Générales Centralisées – 90 – 110 Esplanade du
Général de Gaulle – 92931 Paris La Défense Cedex au plus tard trois jours avant la tenue de
l'assemblée.
Les actionnaires peuvent poser des questions écrites à la société à compter de la présente
publication. Ces questions doivent être adressées au siège social de la société, par lettre recommandée
avec accusé de réception au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de l’assemblée
générale. Elles doivent être accompagnées d’une attestation d’inscription en compte.
LE CONSEIL D'ADMINISTRATION
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