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Convocation d'AssembléeAvis de convocation
ADVANCED ACCELERATOR APPLICATIONS
ADVANCED ACCELERATOR APPLICATIONS SA
Société anonyme au capital de 9 641 449,20 euros
Siège social : 8-10, rue Henri Sainte-Claire Deville – 92500 Rueil-Malmaison
441 417 110 RCS Nanterre
(la « Société »)
AVIS DE CONVOCATION
Mesdames et Messieurs les actionnaires de la société Advanced Accelerator Applications SA sont
informés qu’ils seront prochainement convoqués pour le 30 juin 2023 à 14 heures 30, au 9 avenue de
Messine 75008 Paris, France, en assemblée générale ordinaire, à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour
et les projets de résolutions suivants :
ORDRE DU JOUR
1. Approbation des comptes sociaux de l’exercice clos au 31 décembre 2022 ;
2. Affectation du résultat de l’exercice clos au 31 décembre 2022 ;
3. Lecture du rapport spécial du commissaire aux comptes visé au troisième alinéa de l’article
L. 225-40 du Code de commerce ;
4. Non-renouvellement d’un mandat d’administrateur – Madame Sidonie Golombowski-
Daffner ;
5. Renouvellement d’un mandat d’administrateur – Madame Raquel Dessaignes-Logie ;
6. Ratification de la nomination de Monsieur Thibaut Michel en qualité d’administrateur ;
7. Renouvellement d’un mandat d’administrateur – Monsieur Thibaut Michel ;
8. Ratification de la nomination de Monsieur Patrice Bacquer en qualité d’administrateur.
9. Pouvoirs en vue des formalités. MODALITES DE PARTICIPATION A L’ASSEMBLEE
Tout actionnaire, quel que soit le nombre d’actions qu’il possède, peut participer à cette assemblée
générale sous réserve de justifier de son identité et de son droit de participer à ladite assemblée.
1. FORMALITES PREALABLES A EFFECTUER POUR PARTICIPER A L'ASSEMBLEE
GENERALE
L’actionnaire devra justifier de cette qualité, au jour de l’assemblée, par l’inscription en compte des
titres à son nom ou au nom de l’intermédiaire inscrit pour son compte, conformément à l’article R. 225-
86 du Code de commerce.
2. MODALITES PARTICULIERES DE PARTICIPATION A L'ASSEMBLEE GENERALE
Les actionnaires disposent des options suivantes pour participer à l’assemblée générale :
- assister personnellement à l’assemblée générale au lieu mentionné ci-dessus ;
- voter à distance par voie postale ; ou
- donner une procuration à un autre actionnaire ou à son conjoint ou au partenaire avec lequel il
a conclu un pacte civil de solidarité ou à la Société sans indication de mandat, dans les
conditions légales et règlementaires applicables.
Ces modalités de participation sont précisées ci-dessous.
A. Actionnaires souhaitant assister personnellement à l’assemblée générale
Les actionnaires dont les actions sont inscrites au nominatif, désirant assister personnellement à
l’assemblée générale, devront :
• se présenter le jour de l’assemblée générale directement à l’accueil du cabinet d’avocats
Freshfields Bruckhaus Deringer LLP, 9 avenue de Messine, 75008 Paris, France, munis d’une
pièce d’identité ; ou
• demander une carte d’admission auprès des services de BNP PARIBAS Securities Services -
CTO - Assemblées Générales – Les Grands Moulins de Pantin – 9, rue du Débarcadère - 93761
Pantin Cedex.
Les actionnaires dont les actions sont inscrites au porteur, désirant assister personnellement à
l’assemblée générale devront demander à l’intermédiaire habilité assurant la gestion de leurs titres
qu’une carte d'admission ou qu’une attestation de participation délivrée par ledit intermédiaire habilité
leur soit adressée.
B. Actionnaires n’assistant pas personnellement à l’assemblée générale et votant par
correspondance ou par procuration
Les actionnaires dont les actions sont inscrites au nominatif n’assistant pas personnellement à
l’assemblée générale et souhaitant voter par correspondance ou être représentés en donnant pouvoir au
Président de l’assemblée générale, ou toute autre personne, pourront renvoyer le formulaire unique de
vote par correspondance ou par procuration, qui lui sera adressé avec la convocation, à l’adresse suivante : BNP PARIBAS Securities Services - CTO - Assemblées Générales – Les Grands Moulins
de Pantin – 9, rue du Débarcadère - 93761 Pantin Cedex.
Les actionnaires dont les actions sont inscrites au porteur et souhaitant voter par correspondance ou
être représentés en donnant pouvoir au Président de l’assemblée générale, ou toute autre personne
pourront, à compter de la date de convocation de l’assemblée générale, demander le formulaire unique
de vote par correspondance ou par procuration auprès de l’intermédiaire habilité assurant la gestion de
leurs titres. Ledit formulaire unique devra être accompagné d’une attestation de participation délivrée
par l’intermédiaire financier et devra être adressé à : BNP PARIBAS Securities Services - CTO -
Assemblées Générales - Grands Moulins de Pantin - 9 rue du Débarcadère - 93761 Pantin Cedex.
Pour être pris en compte, les formulaires de vote par correspondance adressés par voie postale
devront être reçus par le Service Assemblées Générales de BNP Paribas Securities Services, au
plus tard le 27 juin 2023.
Les actionnaires pourront se procurer, dans les délais légaux, les documents prévus notamment aux
articles L. 225-115, R. 225-71, R. 225-81 et R. 225-83 du Code de commerce par demande adressée à
BNP Paribas Securities Services, Service Assemblées Générales – CTO Assemblées Générales – Les
Grands Moulins de Pantin 9, rue du Débarcadère – 93761 Pantin Cedex.
Les désignations ou révocations de mandats adressées par voie postale devront être réceptionnées au
plus tard le 27 juin 2023 par le BNP Paribas Securities Services, Service Assemblées Générales – CTO
Assemblées Générales – Les Grands Moulins de Pantin 9, rue du Débarcadère – 93761 Pantin Cedex.
3. DEMANDE D'INSCRIPTION DE POINTS OU DE PROJETS DE RESOLUTIONS A
L'ORDRE DU JOUR
Un ou plusieurs actionnaires remplissant les conditions prévues à l’article R. 225-71 du Code de
commerce ont la faculté de requérir l'inscription à l'ordre du jour de points ou de projets de résolution.
Ces points ou ces projets de résolution sont inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale et portés à
la connaissance des actionnaires dans les conditions déterminées par la réglementation en vigueur.
La demande d’inscription de points ou de projets de résolution à l’ordre du jour de l’assemblée générale
doit, conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur, être adressée au siège
social (Advanced Accelerator Applications, 8-10, rue Henri Sainte-Claire Deville – 92500 Rueil-
Malmaison, France), par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par voie électronique
à l’adresse denis.lizard@novartis.com au plus tard le 5 juin 2023.
Cette demande devra être accompagnée d’une attestation d’inscription en compte justifiant de la
détention de capital minimum requis visé à l’article R. 225-71 du Code de commerce.
La demande d'inscription d'un point à l'ordre du jour doit être motivée. La demande d'inscription de
projets de résolutions est accompagnée du texte des projets de résolutions, assortis d'un bref exposé des
motifs.
En outre, l’examen par l’assemblée générale des points ou des projets de résolutions, déposés par les
actionnaires, est subordonné à la transmission, par les auteurs de la demande, d’une nouvelle attestation
justifiant de l’inscription des titres dans les mêmes comptes au deuxième jour ouvré précédant
l’assemblée générale (soit le 28 juin 2023 à zéro heure, heure de Paris). 4. QUESTIONS ECRITES
Conformément à l’article R. 225-84 du Code de commerce, tout actionnaire a la faculté de poser par
écrit des questions. Les questions écrites que les actionnaires peuvent poser avant l’assemblée générale,
doivent être envoyées au siège social de la Société (Advanced Accelerator Applications, 8, rue Henri
Sainte-Claire Deville – 92506 Rueil Malmaison, France), par lettre recommandée avec demande d’avis
de réception adressée au Président du Conseil d’administration ou par courriel à l’adresse
denis.lizard@novartis.com, au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de l’assemblée
générale (soit le 26 juin 2023 à zéro heure, heure de Paris). Pour être prises en compte, ces questions
écrites doivent être accompagnées d’une attestation d’inscription soit dans les comptes de titres
nominatifs tenus par la Société, soit dans les comptes de titres au porteur tenus par un intermédiaire
mentionné à l’article L. 211-3 du Code monétaire et financier.
4. DROIT DE COMMUNICATION DES ACTIONNAIRES
Les documents qui doivent être tenus à la disposition des actionnaires dans le cadre de cette assemblée
générale seront disponibles, au siège social de la Société, 8, rue Henri Sainte-Claire Deville – 92506
Rueil Malmaison, France, dans les conditions prévues par les dispositions légales et réglementaires
applicables.
* * *
Le présent avis vaut avis de convocation sous réserve qu’aucune modification ne soit apportée à l’ordre
du jour ou aux projets de résolution.
Le Conseil d’Administration.
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