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Convocation d'AssembléeAvis de convocation

KAPUSTA 12, Boulevard de la Madeleine 75009 PARIS 9

KAPUSTA 12, Boulevard de la Madeleine 75009 PARIS 9 <p>KAPUSTA</p> <p>Société d’Investissement à Capital Variable sous forme de Société par Actions Simplifiée</p> <p>12, Boulevard de la Madeleine 75009 PARIS 9</p> <p>808 646 863 R.C.S. PARIS</p> <p>AVIS DE CONVOCATION</p> <p>A L’ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ANNUELLE</p> <p></p> <p>Mesdames et Messieurs les Actionnaires de la SICAV KAPUSTA (ci-après désignée la « Société ») sont convoqués le 13 avril 2022, à 15h00, dans les locaux sis 96 Boulevard Haussmann, Paris 8ème, à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant :</p> <p></p> <p>1. Rapport du Président ;</p> <p>2. Rapport du Commissaire aux comptes sur les comptes de l’exercice clos le dernier jour de Bourse du mois de décembre 2021 ;</p> <p>3. Rapport spécial du Commissaire aux comptes sur les conventions visées à l'article L 227-10 du Code de commerce ; approbation de ces conventions ;</p> <p>4. Approbation des comptes de la SICAV relatifs à l’exercice clos le dernier jour de Bourse du mois de décembre 2021 ; quitus de sa gestion au Président ;</p> <p>5. Affectation du résultat ;</p> <p>6. Pouvoirs pour formalités.</p> <p></p> <p>*********</p> <p>Pour participer à cette Assemblée ou s’y faire représenter, chaque Actionnaire devra justifier de l’enregistrement comptable de ses titres à son nom – ou le cas échéant au nom de l’intermédiaire inscrit pour son compte si l’Actionnaire réside à l’étranger - au deuxième jour ouvré précédant l’Assemblée à zéro heure, heure de Paris, soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la Société, soit dans les comptes de titres au porteur tenus par l’intermédiaire habilité.</p> <p></p> <p>A défaut d’assister personnellement à l’Assemblée, les Actionnaires peuvent choisir entre l’une des trois formules suivantes :</p> <p></p> <p>- donner une procuration à un autre Actionnaire, à son conjoint ou au partenaire avec lequel il a conclu un pacte civil de solidarité,</p> <p>- adresser une procuration à la Société sans indication de mandataire,</p> <p>- voter par correspondance.</p> <p></p> <p>Des formulaires de procuration sont à la disposition des Actionnaires au siège de la Société. Les Actionnaires pourront également demander, par lettre devant parvenir au siège social, six jours au moins avant la réunion, que leur soit adressé un formulaire de vote par correspondance.</p> <p></p> <p>Les votes par correspondance ne seront pris en compte que pour les formulaires dûment remplis, parvenus au siège de la société deux jours au moins avant la date de l’Assemblée.</p> <p></p> <p>L’attestation de participation visée à l’article R. 22-10-28 du Code de commerce devra être annexée au formulaire de vote à distance ou de procuration.</p> <p></p> <p>Mesdames et Messieurs les Actionnaires sont informés que le rapport annuel à l’Assemblée Générale et plus généralement l’ensemble de la documentation requise par la réglementation sont tenus à leur disposition, dans les conditions légales, au siège social de la société et seront adressés gratuitement à ceux d’entre eux qui en feront la demande.</p> <p></p> <p>Le Président.</p> <p></p> <p></p> <p></p> <p></p>

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