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Personnes PhysiquesAcceptation concurrence actif
Augustine Emilie Armelle MASSARD
<p>AVIS APRES ACCEPTATION SUCCESSION A CONCURRENCE DE L’ACTIF NET</p>
<p>Article 787 du Code civil </p>
<p>Défunt : <br>Madame Augustine Emilie Armelle MASSARD , en son vivant retraitée, demeurant à BRUXELLES (BELGIQUE) 196 avenue de Tervueren.<br>Née à DAKAR (SENEGAL), le 19 février 1923.<br>Veuve de Monsieur Léon Louis BOISSIER-PALUN et non remariée.<br>Non liée par un pacte civil de solidarité.<br>De nationalité française.<br>Non résidente au sens de la réglementation fiscale.<br>Décédée à BRUXELLES (BELGIQUE) , le 25 décembre 2020.</p>
<p>Option par La congrégation des Sœurs de Saint Joseph de Cluny, ayant son siège social à PARIS (14ème), 21 rue Méchain, seul ayant-droit, d’’acceptation à concurrence de l’actif net suIvant acte reçu par Maître Olivier de Clippele, notaire à BRUXELLES, le 19 janvier 2024 contenant acceptation sous bénéfice d’inventaire. </p>
<p>Domicile élu : PARIS (14ème) 21 rue Méchain au domicile du seul ayant-droit pour les oppositions des créanciers qui seront reçues dans les 15 mois de la date d’insertion au BODACC. </p>
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