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Convocation d'AssembléeAvis de convocation
NOVAE AEROSPACE SERVICES
Novae Aerospace Services
SA au capital de 246.269,10 euros
Siège social : 130 boulevard Haussmann 75008 PARIS
327 707 337 RCS PARIS
AVIS DE CONVOCATION
Mesdames et Messieurs les actionnaires et les titulaires de certificats de droits de vote de la Société
anonyme Novae Aerospace Services, au capital de 246.269,10 euros réparti en 703 626 actions de
même valeur, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro
327 707 337, dont le siège social est situé 130 boulevard Haussmann (75008) PARIS,
Sont informés de la tenue de l’assemblée générale ordinaire de la Société, le mardi 26 septembre
2023 à 8 heures, à l’adresse du siège de la Société, désormais situé 130 boulevard Haussmann à Paris
(75008), à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :
1. Approbation du rapport de gestion du Conseil d'administration
2. Approbation du rapport du Commissaire aux comptes sur les comptes de l'exercice 2022
3. Approbation des comptes annuels de l'exercice clos le 31 décembre 2022 et quitus aux
administrateurs
4. Affectation du résultat
5. Approbation du rapport spécial du Commissaire aux comptes sur les conventions visées aux
articles L 225-38 et suivants du Code de commerce et approbation de ces conventions
6. Pouvoir en vue d’accomplir les formalités
Seuls seront admis à assister à l’assemblée, à voter par correspondance ou à s’y faire représenter, les
actionnaires qui auront justifié de cette qualité par l’enregistrement comptable des titres à leur nom ou
au nom de l’intermédiaire inscrit pour leur compte, au deuxième jour ouvré précédant l’assemblée à
zéro heure, heure de Paris, soit dans les comptes de titres nominatifs tenus pour la Société par son
mandataire (Crédit Industriel et Commercial - CIC Market Solutions – Emetteur, Adhérent Euroclear n°
25 - 6, avenue de Provence – 75452 Paris Cedex 9), soit dans les comptes de titres au porteur tenus
par un intermédiaire mentionné à l'article L. 211-3 du Code monétaire et financier. En conséquence et
conformément à l’article 25, 3 des statuts de la Société, il ne sera pas tenu compte du transfert des
titres intervenus dans ce délai et les votes exprimés à distance par l'actionnaire cédant demeureront
valables et inchangés.
La Société recommande aux actionnaires qui souhaiteraient assister à l’assemblée générale de lui
adresser un email (karima.abela@novae-group.com) au plus tard deux (2) jours avant la date de
l’assemblée.
A défaut d'assister personnellement à l'assemblée, les actionnaires peuvent soit remettre une
procuration à un autre actionnaire ou à leur conjoint ou partenaire pacsé, soit adresser à la Société une
procuration sans indication de mandataire, soit utiliser et faire parvenir à la Société un formulaire de
vote par correspondance.
Un document unique de vote par correspondance ou par procuration est mis à la disposition des actionnaires au siège social de la Société. Ce document unique de vote sera également remis ou
adressé à tout actionnaire qui en fera la demande par lettre simple ou par courrier électronique à la
Société (karima.abela@novae-group.com), au plus tard six (6) jours avant la date de l'assemblée, en
accompagnant sa demande d’une attestation d’inscription en compte. Les votes par correspondance
ne seront pris en compte que pour les formulaires, complétés et signés, parvenus au siège social deux
(2) jours au moins avant la date de l'assemblée, accompagnés d’une attestation d’inscription en compte.
Tout actionnaire ayant déjà voté par correspondance, envoyé un pouvoir ou demandé une attestation
de participation, n’aura plus la possibilité de choisir un autre mode de participation à l’assemblée.
Sauf instruction contraire, les procurations et les votes par correspondance reçus pour la première
assemblée restent valables pour toute assemblée ultérieure, sur convocation portant sur le même ordre
du jour. Les procurations transmises par voie électronique à l’adresse suivante : karima.abela@novae-
group.com, peuvent valablement parvenir à celle-ci jusqu'à 15 heures, heure de Paris, la veille de la
réunion.
L’ensemble de la documentation relative à l’assemblée générale est consultable au siège social de la
Société.
Les actionnaires ont la faculté de poser des questions écrites adressées au Conseil d'administration et
auxquelles il sera répondu lors de l'assemblée, dans les conditions prévues par la loi et les statuts de
la Société, et qui pourront être envoyées à l'adresse électronique suivante (accompagnée d’une
attestation d’inscription en compte) : karima.abela@novae-group.com, au plus tard le quatrième jour
ouvré précédant l'assemblée générale.
Si cette assemblée ne pouvait délibérer valablement, faute de réunir le quorum requis, les actionnaires
seraient à nouveau convoqués, à l'effet de délibérer sur le même ordre du jour, le 13 octobre 2023 à 8
heures au siège de la société. Sauf instruction contraire, les procurations et les votes par
correspondance reçus pour la première assemblée restent valables pour toute assemblée ultérieure,
sur convocation portant sur le même ordre du jour.
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