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Convocation d'AssembléeAvis de convocation
ADVANCED ACCELERATOR APPLICATIONS
ADVANCED ACCELERATOR APPLICATIONS
Société anonyme au capital de 9.641.449,20 euros
Siège social : 8-10 rue Henri Sainte-Claire Deville CS10150 – 92500 Rueil-Malmaison
441 417 110 RCS Nanterre
(la « Société »)
AVIS DE CONVOCATION
Mesdames et Messieurs les actionnaires de la société Advanced Accelerator Applications sont informés qu’ils
seront prochainement convoqués pour le 24 juin 2024 à 14 heures, au 9 avenue de Messine 75008 Paris, France,
en assemblée générale ordinaire, à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour et les projets de résolutions suivants :
ORDRE DU JOUR
1. Approbation des comptes sociaux de l’exercice clos au 31 décembre 2023 ;
2. Affectation du résultat de l’exercice clos au 31 décembre 2023 ;
3. Lecture du rapport spécial du commissaire aux comptes visé au troisième alinéa de l’article L. 225 -
40 du Code de commerce ;
4. Ratification de la nomination de Monsieur Iñaki de Rezola en qualité d’administrateur ;
5. Renouvellement d’un mandat d’administrateur – Monsieur Iñaki de Rezola ;
6. Renouvellement d’un mandat d’administrateur – Monsieur Patrice Bacquer ;
7. Renouvellement d’un mandat d’administrateur – Monsieur Thibaut Victor-Michel ;
8. Pouvoirs en vue des formalités légales.
TEXTE DES PROJETS DE RESOLUTIONS
L’avis de réunion valant avis de convocation contenant le texte des projets de résolutions a été publié au BALO
du 17 mai 2024 (bulletin n°60).
MODALITES DE PARTICIPATION A L’ASSEMBLEE
Tout actionnaire, quel que soit le nombre d’actions qu’il possède, peut participer à cette assemblée générale sous
réserve de justifier de son identité et de son droit de participer à ladite assemblée.
1. FORMALITES PREALABLES A EFFECTUER POUR PARTICIPER A L'ASSEMBLEE
GENERALE
L’actionnaire devra justifier de cette qualité, au jour de l’assemblée, par l’inscription en compte des titres à son nom
ou au nom de l’intermédiaire inscrit pour son compte, conformément à l’article R. 225-86 du Code de commerce.
2. MODALITES PARTICULIERES DE PARTICIPATION A L'ASSEMBLEE GENERALE
Les actionnaires disposent des options suivantes pour participer à l’assemblée générale :
- assister personnellement à l’assemblée générale au lieu mentionné ci-dessus ;
- voter à distance par voie postale ; ou
- donner une procuration à un autre actionnaire ou à son conjoint ou au partenaire avec lequel il a conclu
un pacte civil de solidarité ou à la Société sans indication de mandat, dans les conditions légales et
règlementaires applicables.
Ces modalités de participation sont précisées ci-dessous.
A. Actionnaires souhaitant assister personnellement à l’assemblée générale
Les actionnaires dont les actions sont inscrites au nominatif, désirant assister personnellement à l’assemblée
générale, devront :
- se présenter le jour de l’assemblée générale directement à l’accueil du cabinet d’avocats Freshfields
Bruckhaus Deringer LLP, 9 avenue de Messine, 75008 Paris, France, munis d’une pièce d’identité ; ou
- demander une carte d’admission auprès des services de Uptevia – Service Assemblée – 90-110 Esplanade
du Général de Gaulle – 92931 Paris La Défense.
Les actionnaires dont les actions sont inscrites au porteur, désirant assister personnellement à l’assemblée générale
devront demander à l’intermédiaire habilité assurant la gestion de leurs titres qu’une carte d'admission ou qu’une
attestation de participation délivrée par ledit intermédiaire habilité leur soit adressée.
B. Actionnaires n’assistant pas personnellement à l’assemblée générale et votant par correspondance
ou par procuration
Les actionnaires dont les actions sont inscrites au nominatif n’assistant pas personnellement à l’assemblée générale
et souhaitant voter par correspondance ou être représentés en donnant pouvoir au Président de l’assemblée
générale, ou toute autre personne, pourront renvoyer le formulaire unique de vote par correspondance ou par
procuration, qui lui sera adressé avec la convocation, à l’adresse suivante : Uptevia – Service Assemblée – 90-110
Esplanade du Général de Gaulle – 92931 Paris La Défense. Les actionnaires dont les actions sont inscrites au porteur et souhaitant voter par correspondance ou être
représentés en donnant pouvoir au Président de l’assemblée générale, ou toute autre personne pourront, à compter
de la date de convocation de l’assemblée générale, demander le formulaire unique de vote par correspondance ou
par procuration auprès de l’intermédiaire habilité assurant la gestion de leurs titres. Ledit formulaire unique devra
être accompagné d’une attestation de participation délivrée par l’intermédiaire financier et devra être adressé à :
Uptevia – Service Assemblée – 90-110 Esplanade du Général de Gaulle – 92931 Paris La Défense.
Pour être pris en compte, les formulaires de vote par correspondance adressés par voie postale devront être
reçus par le Service Assemblées Générales de UPTEVIA, au plus tard le 21 juin 2024.
Les actionnaires pourront se procurer, dans les délais légaux, les documents prévus notamment aux articles L. 225-
115, R. 225-71, R. 225-81 et R. 225-83 du Code de commerce par demande adressée à Uptevia – Service Assemblée
– 90-110 Esplanade du Général de Gaulle – 92931 Paris La Défense.
Les désignations ou révocations de mandats adressées par voie postale devront être réceptionnées au plus tard le
21 juin 2024 par Uptevia – Service Assemblée – 90-110 Esplanade du Général de Gaulle – 92931 Paris La Défense.
3. QUESTIONS ECRITES
Conformément à l’article R. 225-84 du Code de commerce, tout actionnaire a la faculté de poser par écrit des
questions. Les questions écrites que les actionnaires peuvent poser avant l’assemblée générale, doivent être
envoyées au siège social de la Société (Advanced Accelerator Applications, 8-10 rue Henri Sainte-Claire Deville
CS10150 – 92506 Rueil Malmaison, France), par lettre recommandée avec demande d’avis de réception adressée
au Président du Conseil d’administration ou par courriel à l’adresse christophe.ruffault@novartis.com, au plus tard
le quatrième jour ouvré précédant la date de l’assemblée générale (soit le 18 juin 2024 à zéro heure, heure de Paris).
Pour être prises en compte, ces questions écrites doivent être accompagnées d’une attestation d’inscription soit dans
les comptes de titres nominatifs tenus par la Société, soit dans les comptes de titres au porteur tenus par un
intermédiaire mentionné à l’article L. 211-3 du Code monétaire et financier.
4. DROIT DE COMMUNICATION DES ACTIONNAIRES
Les documents qui doivent être tenus à la disposition des actionnaires dans le cadre de cette assemblée générale
seront disponibles, au siège social de la Société, 8-10 rue Henri Sainte-Claire Deville CS10150 – 92506 Rueil
Malmaison, France, dans les conditions prévues par les dispositions légales et réglementaires applicables.
* * *
Le Conseil d’Administration.
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