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Personnes PhysiquesChangement de régime matrimonial

Alain Marc POGOREL

<p>INSERTION – AMENAGEMENT DE REGIME MATRIMONIAL</p><p>Suivant acte reçu par Maître Florence GEMIGNANI, Notaire Associé de société dénommée "LBMB Notaires", Société d’Exercice Libérale à responsabilité limitée titulaire d’un Office Notarial sise à PARIS (16ème), 25 Avenue Marceau, CRPCEN 75078, le 2 juillet 2025, a été reçu l’aménagement du régime matrimonial contenant apports de biens immobiliers à la communauté par :</p><p>Monsieur Alain Marc POGOREL, retraité, époux de Madame Ewa Maria NOWICKA, retraitée, demeurant ensemble à PARIS 3e ARRONDISSEMENT 43 rue de Saintonge.</p><p>Nés savoir :<br>Monsieur à PARIS 20e ARRONDISSEMENT le 16 septembre 1948,<br>Madame à POZNAN (Pologne) le 9 novembre 1950.<br>Mariés sous le régime de la communauté légale réduite aux acquêts définie par les articles 1400 et suivants du Code civil à défaut de contrat de mariage conclu préalablement à leur union célébrée à la mairie de PARIS 3e ARRONDISSEMENT le 9 décembre 2000.<br>Ce régime matrimonial n'a pas fait l'objet de modification.<br>Monsieur est de nationalité française.<br>Madame est de nationalité française et polonaise.<br>Résidents au sens de la réglementation fiscale.</p><p>Les oppositions des créanciers à cet aménagement de régime, s’il y a lieu, seront reçues dans les trois mois de la présente insertion, en l’office notarial où domicile a été élu à cet effet.</p><p>Pour insertion<br>Le notaire.</p><p>&nbsp;</p>

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