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Personnes PhysiquesChangement de régime matrimonial
Pascal Richard TREMBLÉ
<p>Suivant acte reçu par Maître Bertrand SCHNEEGANS, Notaire, membre de la Société Civile Professionnelle dénommée « Dominique BAES, Pierre FERTE, Bertrand SCHNEEGANS », titulaire d’un Office Notarial à VINCENNES (Val de Marne), 120 rue de Fontenay, CRPCEN 94008, le 18 juillet 2025, a été conclu le changement de régime matrimonial portant adoption de la communauté universelle entre : <br>Monsieur Pascal Richard TREMBLÉ, cadre d'entreprise BTP, et Madame Carole Pauline Segonde COËT, Podologue, demeurant ensemble à PARIS (75020) 71, rue de Bagnolet.<br>Monsieur est né à SAINTES (17100) le 16 décembre 1971,<br>Madame est née à PARIS (75012) le 2 mai 1969.<br>Mariés à la mairie de ESPAUBOURG (60650) le 14 septembre 1996 sous le régime de la participation aux acquêts, tel qu'il est défini par les articles 1569 et suivants du Code civil, en vertu du contrat de mariage reçu par Maître Bertrand SCHNEEGANS, notaire à VINCENNES, le 8 juillet 1996.<br>Ce régime matrimonial n'a pas fait l'objet de modification.<br>Monsieur est de nationalité française.<br>Madame est de nationalité française.<br>Résidents au sens de la réglementation fiscale.<br>Les oppositions des créanciers à ce changement, s’il y a lieu, seront reçues dans les trois mois de la présente insertion, en l’office notarial susnommé où domicile a été élu à cet effet.<br>Pour insertion<br>Le notaire.</p>
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