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Convocation d'AssembléeAvis de convocation
AMUNDI SMALL CAP EURO
AMUNDI SMALL CAP EURO
SOCIETE D’INVESTISSEMENT A CAPITAL VARIABLE - SICAV
Siège Social : 91-93 boulevard Pasteur
75015 PARIS
RCS PARIS 325677722
(la « Société »)
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AVIS DE CONVOCATION
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Mesdames, Messieurs les Actionnaires de la Société AMUNDI SMALL CAP EURO sont convoqués
en Assemblée Générale Extraordinaire réunie sur première convocation qui se déroulera le 27
avril 2026 à 10h00 au siège social de la Société, au 91-93 boulevard Pasteur 75015 PARIS, avec
l'ordre du jour suivant :
- Lecture du rapport du Conseil d’Administration à l’Assemblée Générale Extraordinaire ;
o Modification de l’article 8 des statuts relative aux Emissions, rachats des actions
par l’intégration des outils de gestion de la liquidité conformément à la
transposition en droit français de la Directive (UE) 2024/927 (AIFM 2)
o Mise en harmonie des statuts de la SICAV par la modification de l’article 25 des
statuts conformément au décret n° 2026-94 du 13 février 2026 relatif à la
modernisation des modalités de communication avec leurs actionnaires de
certaines sociétés commerciales
- Adoption des nouveaux statuts avec les articles 8 et 25 modifiés
- Pouvoirs en vue des formalités
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L’ensemble des documents qui doit être communiqué aux actionnaires préalablement à
chacune des Assemblées Générales est tenu à la disposition des actionnaires au siège social de
la Société ou envoyé aux actionnaires sur leur demande conformément aux dispositions légales
et règlementaires applicables.
Conformément aux dispositions légales et règlementaires applicables, le droit de participer à
cette Assemblée Générale est subordonné à l’inscription en compte des titres au nom de
l’actionnaire – ou de l’intermédiaire inscrit pour son compte si l’actionnaire réside à l’étranger
– au cinquième jour ouvré précédant l’Assemblée Générale à zéro heure, heure de Paris, dans
les comptes de titres nominatifs ou dans les comptes de titres au porteur tenus par
l’intermédiaire habilité.
Cette inscription doit être constatée par une attestation de participation délivrée par
l’intermédiaire habilité et annexée, soit au formulaire de vote par correspondance ou de
procuration, soit à la demande de carte d’admission, établis au nom de l’actionnaire.
Tout actionnaire sera admis à l'Assemblée Générale quel que soit le nombre de ses actions et
pourra se faire représenter par son conjoint ou par un mandataire lui-même actionnaire.
Un formulaire de vote par correspondance ou par procuration est à la disposition de tout
actionnaire qui en fera la demande, six jours au plus tard avant l’Assemblée Générale, par écrit,
au siège social de la société ou auprès de son mandataire, Uptevia – Service Assemblées
Générales – 90 – 110 Esplanade du Général de Gaulle – 92931 Paris La Défense Cedex
Pour être pris en compte, ce formulaire, dûment rempli, devra être retourné à la Société, ou
auprès de son mandataire cité plus haut, trois jours au moins avant l’Assemblée Générale par
courrier postal ou par mail à @ : corporatelife@amundi.com.
Le Conseil d'Administration
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