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Convocation d'AssembléeAvis de convocation
NOVAE AEROSPACE SERVICES
Novae Aerospace Services
Société anonyme au capital de 246.269,10 euros
Siège social : 130 boulevard Haussmann à Paris (75008)
327 707 337 RCS PARIS
AVIS DE CONVOCATION
Mesdames et Messieurs les actionnaires et les titulaires de certificats de droits de vote
de la Société anonyme Novae Aerospace Services, au capital de 246.269,10 euros
réparti en 703 626 actions de même valeur, immatriculée au registre du commerce et
des sociétés de Paris sous le numéro 327 707 337, dont le siège social est situé 130
boulevard Haussmann à Paris (75008),
Sont informés de la tenue de l’assemblée générale ordinaire de la Société, le mardi
30 juin 2026 à 8 heures, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :
1. Approbation du rapport de gestion du Conseil d'administration
2. Approbation du rapport du Commissaire aux comptes sur les comptes de l'exercice
2025
3. Approbation des comptes annuels de l'exercice clos le 31 décembre 2025 et quitus
aux administrateurs
4. Affectation du résultat
5. Approbation du rapport spécial du Commissaire aux comptes sur les conventions
visées aux articles L 225-38 et suivants du Code de commerce et approbation de
ces conventions
6. Pouvoir en vue d’accomplir les formalités
Conformément à l’article L. 225-103-1 du code de commerce et à l’article 14-1
des statuts, l’assemblée se tiendra exclusivement par un moyen de
télécommunication permettant l'identification des actionnaires. Un lien de
connexion permettant d’assister à l’assemblée sera adressé aux actionnaires qui en
feront la demande en adressant un email en ce sens à l’adresse suivante, au plus tard
deux (2) jours avant la date de l’assemblée : karima.abela@novae-group.com
Seuls seront admis à assister à l’assemblée, à voter par correspondance ou à s’y faire
représenter, les actionnaires qui auront justifié de cette qualité par l’enregistrement
comptable des titres à leur nom ou au nom de l’intermédiaire inscrit pour leur compte,
au troisième jour ouvré précédant l’assemblée à zéro heure, heure de Paris, soit dans
les comptes de titres nominatifs tenus pour la Société par son mandataire (Crédit
Industriel et Commercial - CIC Market Solutions – Emetteur, Adhérent Euroclear n°
25 - 6, avenue de Provence – 75452 Paris Cedex 9), soit dans les comptes de titres
au porteur tenus par un intermédiaire mentionné à l'article L. 211-3 du Code monétaire
et financier. En conséquence et conformément à l’article 14, 3 des statuts de la
Société, il ne sera pas tenu compte du transfert des titres intervenus dans ce délai et
les votes exprimés à distance par l'actionnaire cédant demeureront valables et
inchangés.
A défaut d'assister personnellement à l'assemblée, les actionnaires peuvent soit
remettre une procuration à un autre actionnaire ou à leur conjoint ou partenaire pacsé,
soit adresser à la Société une procuration sans indication de mandataire, soit utiliser
et faire parvenir à la Société un formulaire de vote par correspondance.
Un document unique de vote par correspondance ou par procuration est mis à la
disposition des actionnaires au siège social de la Société. Ce document unique de
vote sera également remis ou adressé à tout actionnaire qui en fera la demande par
lettre simple ou par courrier électronique à la Société (karima.abela@novae-
group.com), au plus tard six (6) jours avant la date de l'assemblée, en accompagnant
sa demande d’une attestation d’inscription en compte.
Les votes par correspondance ne seront pris en compte que pour les formulaires,
complétés et signés, parvenus au siège social deux (2) jours ouvrés au moins avant
la date de l'assemblée, accompagnés d’une attestation d’inscription en compte. Tout
actionnaire ayant déjà voté par correspondance, envoyé un pouvoir ou demandé une
attestation de participation, n’aura plus la possibilité de choisir un autre mode de
participation à l’assemblée.
Sauf instruction contraire, les procurations et les votes par correspondance reçus pour
la première assemblée restent valables pour toute assemblée ultérieure, sur
convocation portant sur le même ordre du jour. Les procurations transmises par voie
électronique à l’adresse suivante : karima.abela@novae-group.com, peuvent
valablement parvenir à celle-ci jusqu'à 15 heures, heure de Paris, la veille de la
réunion.
L’ensemble de la documentation relative à l’assemblée générale est consultable au
siège social de la Société.
Les actionnaires ont la faculté de poser des questions écrites adressées au Conseil
d'administration et auxquelles il sera répondu lors de l'assemblée, dans les conditions
prévues par la loi et les statuts de la Société, et qui pourront être envoyées à l'adresse
électronique suivante (accompagnée d’une attestation d’inscription en compte) :
karima.abela@novae-group.com, au plus tard le quatrième jour ouvré précédant
l'assemblée générale.
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