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Personnes PhysiquesChangement de régime matrimonial
Gérard Michel Marcel DUHAMEL
<p>Suivant acte reçu par Maître Régine PETTRÉ, Notaire Associée à PARIS (75002), 23 boulevard Poissonnière, (CRPCEN 75026), le 4 septembre 2026, Monsieur Gérard Michel Marcel DUHAMEL, né à ROUEN (76000) le 8 octobre 1960 et Madame Annie Marcelle GRENIER, son épouse, née à AMBERT (63600) le 6 février 1960, demeurant ensemble à VILLE D’AVRAY (92410) 23 chemin Desvallières, mariés à la Mairie de SEVRES (92310) le 26 mai 1990 sous le régime de la communauté de biens réduite aux acquêts à défaut de contrat de mariage préalable à leur union, ont adopté pour base de leur union le régime de la communauté universelle tel qu’il est établi par l'article 1526 du Code civil avec adjonction d’une clause de préciput. 
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Les oppositions pourront être faites dans les 3 mois de la date de parution du présent avis, par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par exploit d'huissier à Me Régine PETTRÉ, Notaire associée à PARIS (2è) où domicile a été élu à cet effet. 
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En cas d'opposition, les époux pourront demander l'homologation de leur changement de régime matrimonial au Tribunal Judiciaire compétent.  
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Pour insertion conformément aux dispositions de l'article 1397 du Code civil – Me Régine PETTRÉ</p>
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