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Personnes PhysiquesChangement de régime matrimonial
Marc Albert SPIELREIN
<p>Suivant acte reçu le 7 novembre 2023, par Me Yann MOREAU-COTTEN, Notaire à PARIS (75008), 29 rue du Colisée, CRPCEN (75288), M Marc Albert SPIELREIN et Mme Adélaïde Francine COLIN-OLIVIER, demeurant ensemble à PARIS 7 (75007), 12 rue Amélie, mariés à la mairie de PARIS 16 (75016), le 26 janvier 1973, sous le régime de la communauté réduite aux acquêts aux termes d’un contrat de mariage reçu par Me François BRIAND, le 19 janvier 1973, ont aménagé leur régime de communauté aux acquêts, et complété par l’apport de l’intégralité des actifs de M Marc SPIELREIN et l’insertion de diverses clauses et en particulier d’une attribution de certains actifs communs au profit de l’époux survivant, en cas de dissolution du régime matrimonial par le décès de l’un d’entre eux. Les oppositions seront reçues dans les trois mois de la présente publication chez Me MOREAU-COTTEN, susnommé. En cas d’opposition, la convention devra, pour avoir effet entre les parties, être soumise à l’homologation du Tribunal Judiciaire du domicile des époux. </p>
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