Consulter une annonce légale
Convocation d'AssembléeAvis de convocation
ESSOR USA OPPORTUNITIES
ESSOR USA OPPORTUNITIES
Société d’Investissement à Capital Variable
Siège social : 29, avenue de Messine – 75008 Paris
429 101 835 RCS Paris
AVIS DE CONVOCATION
Les actionnaires de la SICAV ESSOR USA OPPORTUNITIES sont convoqués en Assemblée
Générale Mixte qui se tiendra au siège social sis 29, avenue de Messine – 75008 PARIS, le
4 décembre 2023 à 14 heures 30, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :
Du ressort de l’Assemblée Générale Ordinaire :
• Lecture du rapport de gestion établi par le Conseil d'Administration,
• Lecture du rapport du Commissaire aux Comptes sur les comptes annuels,
• Lecture du rapport spécial du Commissaire aux Comptes sur les conventions visées à
l'article L. 225-38 du Code de commerce,
• Approbation des comptes de l'exercice clos le 29 septembre 2023 et quitus aux
administrateurs,
• Affectation des sommes distribuables de l'exercice,
• Renouvellement des mandats des administrateurs.
Du ressort de l’Assemblée Générale Extraordinaire :
• Lecture du rapport du Conseil d’Administration,
• Modification de l’article 8 des statuts « Émissions, rachats des actions » dans le cadre de
la mise en place d’un mécanisme de plafonnement des rachats (gate),
• Modification de l’article 27 des statuts « Modalités d’affectation des sommes
distribuables » conformément au Règlement ANC n° 2020-07 relatif au nouveau plan
comptable,
• Mise en conformité avec la règlementation en vigueur des articles 13, 17, 19 et 21 des
statuts.
Du ressort de l’Assemblée Générale Mixte
• Pouvoirs pour l’accomplissement des formalités.
Si, faute de quorum, cette assemblée générale ne pouvait valablement délibérer que sur les
résolutions à caractère ordinaire, une assemblée générale se réunira sur seconde convocation afin de
statuer sur les résolutions à caractère extraordinaire.
_____________________________
Le bilan, le compte de résultat et la composition des actifs sont tenus à la disposition des actionnaires au
siège social de la société.
Tous les actionnaires, quel que soit le nombre de leurs actions, peuvent participer à cette assemblée, ou
s’y faire représenter par un autre actionnaire ou par leur conjoint.
Pour y assister, voter par correspondance, ou s'y faire représenter, les titulaires d'actions nominatives
devront être inscrits sur les registres de la société le deuxième jour ouvré précédant l’assemblée à zéro
heure, heure de Paris.
Les propriétaires d'actions au porteur devront être inscrits sur les registres de l’intermédiaire habilité le
deuxième jour ouvré précédant l’assemblée à zéro heure, heure de Paris. L’inscription ou
l’enregistrement comptable des titres dans les comptes de titres au porteur tenus par l’intermédiaire
habilité est constaté par une attestation de participation délivrée par ce dernier. Les propriétaires
d'actions au porteur devront dans le même délai déposer au guichet de UPTEVIA – Service Assemblées
générales – Immeuble FLORES : 12 Place des Etats-Unis CS 40083 - 92 549 Montrouge Cedex
l’attestation de participation.
Les actionnaires qui ne pourraient assister à cette assemblée ont la faculté, selon leur choix :
- soit remettre une procuration à leur conjoint ou à un autre actionnaire ;
- soit adresser à la société une procuration sans indication de mandataire ;
- soit utiliser et faire parvenir à la société un formulaire de vote par correspondance.
Des formulaires uniques de vote par correspondance ou par procuration, ainsi que leurs annexes, sont à
la disposition des actionnaires au siège social.
La demande d'envoi de ce formulaire doit être adressée à la société par lettre recommandée avec avis
de réception au plus tard six jours avant la date de réunion.
Les titulaires d'actions au porteur inscrits en compte devront en faire la demande à la société par lettre
recommandée avec avis de réception au plus tard six jours avant la tenue de la réunion.
Dans ce cas, ils n'auront plus la possibilité de se faire représenter (procuration) ou de participer
directement à cette assemblée.
Le formulaire devra être envoyé de telle façon que les services de la société puissent le recevoir au plus
tard trois jours avant la tenue de cette assemblée.
Le Conseil d'Administration.
Abonnez-vous à la Newsletter !
Recevez gratuitement un concentré d’actualité chaque semaine.