image
logo

Notre série à la une

Comprendre le trauma pour mieux juger

Le trauma ne disparaît pas à l’entrée du tribunal. Il altère les souvenirs, façonne la parole, influence les comportements. La justice en mesure-t-elle pleinement les effets ? En croisant les perspectives de magistrats, policiers, psychiatres et victimologues, cette série interroge la capacité de l’institution judiciaire à intégrer les connaissances sur le psychotraumatisme et à ajuster ses pratiques en conséquence.

Toutes nos séries

La provenance dans le marché de l'art

Le 19 juin 2024, L’Institut Art et Droit et le CERDI ont organisé un colloque sur la provenance dans le marché de l’art. Cette série d'articles revient sur cette journée consacrée au bouleversement du monde de l’art par la nouvelle règle de provenance. De la théorie à la pratique apparaissent deux réalités bien distinctes, parfois difficiles à concilier.

AI Act : un règlement funambule

Avec l’AI Act, adopté le 21 mai par le Conseil européen, l'UE a innové en matière de régulation numérique pour produire un compromis entre la protection des libertés fondamentales et la protection des start-ups. Mais en optant pour une approche pratique par les risques, elle pourrait avoir affaibli l’objectif de défense des droits individuels. Le JSS consacre un dossier à cette nouvelle législation qui constitue une première mondiale.

Le capital social

La faculté de droit et science politique de l’université Toulouse Capitole a proposé mi-mars le colloque intitulé « Le capital social », organisé par le centre de droit des affaires et l’institut national universitaire Champollion. Nous nous faisons ici l’écho, sous forme de série, des idées échangées au cours de cette journée sous la houlette des modérateurs, Arnaud de Bissy, Hélène Durand, Nadège Jullian, et Emmanuel Cordelier.

Droit et animaux de la rue

Notre série « Droit et animaux de la rue » s’appuie sur un ensemble d’interventions ayant eu lieu lors d’un webinaire organisé par la commission « Droit et animaux » du barreau de Paris. Elle part du constat que les animaux errants sont estimés à 300 à 500 millions dans le monde. Si aux Pays-Bas, la politique et la réglementation en place permettent aujourd’hui de placer le pays en tête des États comptabilisant le moins d’animaux errants, en France, environ 49 000 chiens et 42 000 chats seraient concernés. De quoi présenter un certain nombre d’enjeux juridiques et judiciaires, comme le souligne l’avocate Marie-Bénédicte Desvallon, responsable de la commission. Et en particulier, au-delà des problématiques liées à la biodiversité, à l’ordre public, à la sécurité, voire à la salubrité publique, qui se posent de façon légitime, quid de la question de la protection de ces animaux ?