Journal Spécial des Sociétés n°22 - Ivoire et numérique

Pour certains professionnels, plus la valeur ou la complexité d’un produit est élevée, et plus la négociation dure longtemps. Evidemment, personne n’accepte de payer une somme importante pour un objet contrefait ou auprès d’un recéleur. Encore faut-il en détenir l’information, or s’assurer que l’on achète la bonne chose à son propriétaire légitime demande du temps. On comprend bien de ce point de vue que pour les avions destinés aux lignes commerciales ou pour les paquebots, les choses se passent ainsi. En revanche, dans une salle de ventes aux enchères, cet argument ne tient pas.

En effet, là un tableau de maître ou un bijou exceptionnel change de propriétaire dans un délai record quand bien même il atteint un prix colossal. En réalité, la partie chronophage de ce changement de mains a bien eu lieu, mais le cessionnaire, le commissaire-priseur en charge du lot et l’acquéreur l’ont assumée antérieurement.

Au cours du séminaire « ivoire et numérique », les commissaires-priseurs judiciaires ont suivi des sessions studieuses pour améliorer leurs compétences. Ils ont largement travaillé sur le thème des biens incorporels qui revêtent de multiples visages et occupent un large domaine juridique. Leur présentation aux acheteurs réclame une préparation méthodique, pour ne pas dire une recherche, qui ne s’improvise pas. Faute de quoi, les risques de déconvenues sont réels.

Par exemple, les marques qui représentent un marché considérable, nécessitent impérativement d’en connaître l’état et le propriétaire enregistrés.

D’autre part, leur valorisation ne se cantonne pas exclusivement à la notoriété, car peuvent lui être associés des droits restreints ou encore des procédures dont les conséquences éventuelles sapent tout. De plus, l’historique d’une marque apporte parfois des contrats ou des protocoles que l’acquéreur ne saurait ignorer. Enfin, son exploitation ou sa non-exploitation signifie beaucoup pour l’administration fiscal

Bref, le domaine de la vente aux enchères de biens incorporels semble tout à fait attirant, néanmoins, il exige un niveau d’expertise, voire de spécialisation, comme toutes les autres, que ce soit les chevaux, les équipements industriels ou l’art…

C2M

Retrouvez les articles dans le Journal Spécial des Sociétés n°22 du 19 mars 2016

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