Le président du TJ de Paris, Stéphane Noël, a quitté ses fonctions

Chef de la juridiction depuis 2019, l’homme de 57 ans doit prochainement être recruté pour de nouvelles fonctions.

Le président du tribunal judiciaire de Paris Stéphane Noël a quitté la juridiction parisienne ce mercredi 5 mars, à la suite de la publication au Journal officiel le même jour d’un décret portant décharge de fonctions.

Contacté par le JSS, le tribunal confirme le départ de son président et indique que « cette décharge s’inscrit dans un processus de recrutement pour de nouvelles fonctions », sans donner plus de précisions sur son avenir.

L’actuelle première vice-présidente du TJ de Paris chargée des fonctions de juge des enfants Pascale Bruston assurera l’intérim, en attendant la nomination d’un successeur.

Un début de carrière en Rhône-Alpes

Issu de la promotion 1990 de l’École nationale de la magistrature, Stéphane Noël débute sa carrière en 1992 comme juge des enfants au tribunal de grande instance de Grenoble. En 1994, il est nommé à sa demande juge placé auprès du premier président de la cour d’appel de Lyon, puis, en 1997, juge d’instruction au sein du tribunal de grande instance de Lyon.

En 2000, il prend pour la première fois la présidence d’un tribunal, le tribunal de grande instance de Belley (Ain).

Après la réélection de Jacques Chirac en 2002, il entre au cabinet du ministre délégué à la Famille Christian Jacob, en tant que conseiller technique pour les affaires juridiques, puis au cabinet des gardes des Sceaux Dominique Perben en 2004 puis Pascal Clément en 2005, comme conseiller pour le droit civil et l’accès au droit auprès du premier et conseiller pour les affaires civiles pour le second.

Parallèlement, en 2003, il devient premier substitut auprès de l’administration centrale du ministère de la Justice, puis, en 2006, inspecteur auprès de l’Inspection générale des services judiciaires (IGSJ).

Si cette dernière nomination le conduit à quitter le cabinet du garde des Sceaux, Stéphane Noël revient très vite à la Chancellerie, étant nommé en 2007 conseiller de Rachida Dati chargé de la carte judiciaire et directeur adjoint du cabinet de la ministre.

Dans les juridictions franciliennes dès 2015

Il retourne en juridiction en 2008, nommé procureur général près la cour d’appel de Bourges, mais revient à l’IGSJ en 2012 en tant qu’inspecteur général adjoint.

En 2015, il arrive dans le ressort de la cour d’appel de Paris, en devenant président du tribunal de grande instance de Créteil, avant son arrivée au TGI/TJ de Paris en 2019.

Au sein de la juridiction parisienne, Stéphane Noël avait participé à l’entrée en vigueur d’un protocole sur l’évolution des pratiques de procédures (EPP) devant la 3^e chambre civile du tribunal, ainsi qu’un autre protocole, cette fois visant à améliorer les pratiques au sein du pôle Famille et améliorer les échanges entre les juridictions.

Plus récemment, en janvier dernier, Stéphane Noël avait présidé l’audience d’installation de nouveaux magistrats.

Alexis Duvauchelle