Quelle place accorder aux neurosciences en justice ?

Les neurosciences s’immiscent dans la société. Parfois présentées comme capable d’évaluer la dangerosité d’une personne ou de prédire le risque de récidive, elles interpellent. Le cerveau est devenu un élément de référence pour détailler l’individu, dans sa vie privée et sociale, dans ses actions ou encore dans sa subjectivité. Aujourd’hui le terme « neuro » se rencontre dans tous les domaines : les médias, l’éducation, la politique, le marketing… Cet essor s’explique notamment par les progrès de l’imagerie cérébrale.

Les Cahiers de la Justice, coédités par l’école nationale de la magistrature et les éditions Dalloz, ont récemment étudié le sujet de la place des neurosciences en justice. Le numéro de septembre 2023, Les neurosciences en justice : quels usages ?, a ainsi été à la source de l’échange éponyme organisé le 12 octobre dernier à l’Institut des études et de la recherche sur le droit et la justice.

Si les neurosciences étudient des maladies, elles aident également caractériser le comportement d’un individu dans le cadre d’une enquête pénale. La législation française permet aux magistrats d’utiliser les techniques de neurosciences à des fins judiciaires. Toutefois, les opposants à cette méthode considèrent qu’elle peut conduire à réduire un individu à son cerveau. L’utilisation des neurosciences par les professionnels du droit et de la justice doit donc être mesurée et encadrée. Comment les neurosciences sont-elles concrètement utilisées en matière de droit ? Dans quelle mesure peuvent-elles permettre d’atténuer une peine, voire de déresponsabiliser un criminel ? Remettent-elles en cause le libre arbitre ?

Au moins deux disciplines interagissent dans la compréhension du cerveau

Les neurosciences regroupent différentes recherches scientifiques sur le système nerveux. Elles permettent de comprendre sa structure et son fonctionnement mais également de déceler des dysfonctionnements, des troubles ou des maladies cognitives.

En introduction à la discussion du 12 octobre sur l’usage des neurosciences en justice, Laura Pignatel, maître