Journal Spécial des Sociétés n°60 - Droit du sport

Pour cette édition dédiée au droit du sport, le cabinet KGA, situé à Paris, nous décrit des sujets dans un périmètre qu’il maîtrise parfaitement. Tout le monde aime le sport : tantôt comme pratiquant, par goût de l’effort, esprit de compétition, envie de partage ; et tantôt comme spectateur, admiratif de performances exceptionnelles, supporter de stars aux capacités rares. Les disciplines les plus populaires, fortes de leur succès, se sont orientées vers la monétisation de leurs activités. Elles ont quitté l’amateurisme pour se professionnaliser et créer des marchés parfois importants. Les Nord-Américains brassent ainsi des sommes considérables dans le baseball ou le basket-ball.

Les Jeux olympiques ne portent pas la réputation d’une rentabilité exemplaire, mais ils véhiculent des valeurs et une image de fraternité universelle qui les rendent désirables aux yeux de nombreuses nations. En 2020, ils se dérouleront à Tokyo, et le 11 juillet dernier, le Comité international olympique (CIO) a destiné ceux de 2024 et 2028 à Paris et Los Angeles. L’ordre d’attribution définitif sera voté le 13 septembre, mais quoi qu’il en soit, la France les accueillera.

Ève Derouesné, avocate associée et Virginie Lafargue nous dévoilent les paradigmes juridiques prévus pour le développement des infrastructures nécessaires à la réussite de l’événement. Elles nous détaillent, d’une part, la mise en place des sites olympiques, depuis leur choix jusqu’à leur exploitation ; et, d’autre part, les efforts consacrés au développement du réseau de transport public dans les projets d’aménagement du Grand Paris.

À côté des besoins matériels indispensables, la communication joue un rôle essentiel dans l’organisation des Jeux. Sans doute verra-t-on apparaître une mascotte et des partenaires officiels qui paieront cher l’autorisation de reproduire les anneaux olympiques. Laurent Badiane, avocat associé et Lætitia Basset nous expliquent que le CIO dispose, pour ses propriétés, de moyens de protection qui ont déjà fait la preuve de leur efficacité.

Stéphane Bloch, avocat associé et Gratiane Kressmann, eux, nous parlent de droit du travail et insistent sur les inconvénients potentiels des contrats de travail dans le sport professionnel conclus avant le 27 novembre 2015, ainsi que sur les difficultés inhérentes à des métiers qui fonctionnent par saisons.

Enfin, François Klein, avocat associé et Gratiane Kressmann abordent un élément moins connu, celui des contentieux sportifs disciplinaires. Ils nous précisent les procédures de recours interne auprès des fédérations sportives, mais également le rôle de conciliateur du Comité national olympique et sportif français (CNOSF), et en dernière voie, le recours contentieux au tribunal.

C2M