Journal Spécial des Sociétés n°72 - Cour de cassation - Audience solennelle de présentation

Assister à une audience de présentation de magistrats dans la Grand’chambre de la Cour de cassation, le cœur de l’institution, c’est faire un bond dans le passé. Le plafond particulièrement chargé en dorures, avec en son centre « la Glorification de la Loi », un tableau de Paul Baudry, nous expédie immédiatement au XIXe siècle. Quand entrent les membres, vêtus de leur toge de tissu rouge, agrémentée de soie et de fourrures, la sensation ne s’évanouit pas ; au contraire, elle se renforce. Mais lorsque les deux plus hauts magistrats de la juridiction suprême de l’ordre judiciaire prennent la parole, soudainement, le lieu revient à la modernité.

Pour Alain Girardet, conseiller à la Cour de cassation, « symbole, la robe est signe d’intemporalité, d’universalité. La permanence du costume judiciaire représente la permanence de l’institution judiciaire et sa capacité à maintenir ses rites ». De même, le 4 septembre dernier, lors de la présentation des nouveaux magistrats, Bertrand Louvel, le Premier président de la Cour de cassation, a expliqué « le sens profond de cette cérémonie » par le biais du « principe d’indépendance et de ses garanties », avant d’ajouter : « Loin d’entretenir des traditions d’un autre temps, la justice est occupée quotidiennement à traiter les problèmes pratiques de la société avec laquelle elle est en prise directe. La justice est en actualisation permanente, en modernisation constante ». Ouverte au public lors de fréquents colloques, la Cour est effectivement un centre de réflexion sur des sujets qui ne relèvent pas exclusivement de la sphère juridique.

L’institution sait également s’interroger sur elle-même avec par exemple l’évolution de ses méthodes de rédaction, l’actualisation de la répartition des compétences entre les chambres. Elle s’est aussi engagée à devenir le centre opérationnel de l’open data judiciaire. Ainsi, pour reprendre les termes du procureur général Jean-Claude Marin, loin d’être déconnectée, la Cour de cassation ne s’affranchit pas « de la société et du monde dans lesquels elle s’inscrit ».

Victor Bretonnier