Le regard exigeant et passionné d’un juge sur la justice

Sévérité, laxisme, ingérence politique, ou encore frilosité face aux innovations technologiques, l’opinion publique multiplie les critiques contre le siège et le parquet depuis toujours. Pourtant, le pouvoir de juger porte la lourde responsabilité de substituer, pour le bien commun, la justice étatique impartiale légitime aux formes de justice privée qui s’apparentent à de la vengeance.

Le JSS interroge sur ces points Yves Benhamou, président de chambre à la cour d’appel de Douai qui, parallèlement à son métier, se passionne pour l’histoire de la justice en particulier à travers la réflexion que les grands écrivains ont porté sur son fonctionnement ou sur ses principes.

Les lecteurs du journal sont familiers de ses articles qui démontrent souvent combien la connaissance du passé aide à comprendre le présent.

JSS : L’expression séculaire « gouvernement des juges » est reparue dans la presse récemment. Faut-il considérer que le passé explique le présent ?

Yves Benhamou : Oui. A l’évidence !L’institution judiciaire est totalement incompréhensible si on ne porte pas le regard sur le passé, sur l’histoire des juges. L’historien Fernand Braudel affirmait si justement : « C’est toute l’Histoire qu’il faut mobiliser pour l’intelligence du présent. » A preuve : la défiance dont les juges font l’objet depuis si longtemps s’explique dans une large mesure par les pesanteurs de l’histoire.

Sous l’ancien régime, les juges de ces juridictions singulières qu’étaient les parlements et tout particulièrement le Parlement de Paris, ont livré avec le roi une bataille féroce, impitoyable dont l’enjeu était rien moins que la direction du royaume. Les cours de justice n’avaient pas que des fonctions juridictionnelles (rendre la justice). Elles avaient aussi un pouvoir d’enregistrement de la législation royale et de remontrances. Il leur était même possible de refuser d’enregistrer des édits et ordonnances royales. On a dit à juste titre que les juges des parlements étaient quasiment des « co-législateurs ». Le Parlement de Paris pouvait aussi dans de nombreuses matières rendre des arrêts de règlement et avait de plus des pouvoirs dans la sphère des grandes affaires d’Etat. Cette cour souveraine exerçait donc des prérogatives qui concernaient tout à la fois les domaines du judiciaire, de l’exécutif et du législatif. Elle mettait plus que sérieusement à mal le principe de la séparation des pouvoirs si cher à Montesquieu. D’où cette peur lancinante, obsessionnelle qu’ont eu les maîtres du pouvoir, du « gouvernement des juges » qui explique leur recours fréquent durant la période post révolutionnaire aux épurations de magistrats.

Voltaire qui vouait une grande hostilité aux juges n’hésitait pas à les qualifier de « bœufs-tigres » voire de « montres noirs ». Il écrivait dans une formule particulièrement acerbe : « le peuple ne veut que la liberté et la magistrature ambitionne une puissance absolue. […] Tout juge de village voudrait être despotique ». Ce mélange de fascination et de vive défiance des écrivains à l’égard des juges et de l’institution judiciaire a profondément influé sur la perception que les Français en ont.

Comme tout juge en France, je suis héritier de cette histoire mouvementée, conflictuelle, marquée par les rapports souvent tumultueux qu’ont eu les magistrats avec les maîtres du pouvoir. L’histoire judiciaire a été ponctuée par quantité d’humiliations, et d’épurations.

JSS : Les concepteurs d’IA estiment qu’elle peut se référer à tout ce qui a été dit, écrit, enregistré. Attendu qu’elle entre peu à peu dans les palais de justice, de quels auteurs devrait-elle s’imprégner ?

Y.B. : J’ai beaucoup étudié dans mes publications l’immense Victor Hugo. C’est mon écrivain préféré, mais je le considère aussi comme une très grande figure de la justice. J’admire sa profonde humanité. Son célèbre roman Les Misérables est un éloquent plaidoyer pour une justice plus humaine et fraternelle. A travers le personnage emblématique de Jean Valjean, il parle de choses essentielles à la fonction du juge et à la justice criminelle : la nécessité de la culture du doute chez le magistrat, l’exigence d’une stricte proportionnalité de la peine, et d’une justice témoignant d’humanité. Il a plus que quiconque la conviction qu’on ne peut retirer à personne le droit de devenir meilleur.

Mais la justice n’est pas présente que dans son œuvre. Il a toujours mené, avec passion, de multiples combats pour la justice, pas seulement comme écrivain, mais également comme parlementaire (Pair de France, et député). Pour appréhender toutes les facettes de la justice de son temps il s’est très souvent rendu dans les prétoires des tribunaux et a visité des établissements pénitentiaires comme la Conciergerie et la Prison de la Roquette. Il a même revêtu la robe de l’avocat pour défendre l’un de ses fils qui avait été poursuivi pénalement pour avoir critiqué l’exécution d’un braconnier dans un article de presse. La justice a été le fil d’Ariane de sa vie ; elle a toujours été au cœur de son action et de sa réflexion.

Le Bloc-Notes de François Mauriac aussi est remarquable. Il y parle souvent de la justice et des juges en se montrant soucieux de la dignité des personnes et de l’exigence d’impartialité qui conditionne la légitimité de la magistrature. Il n’a cessé de dénoncer le recours à la torture durant la période d’après-guerre. Sans arrêt, il plaide pour une justice qui récuse toute vengeance et qui doit demeurer sereine en toutes circonstances. Il le formule ainsi comme une maxime : « La vengeance déguisée en justice, c’est notre plus affreuse grimace ».

JSS : Vous avez assumé dans votre carrière des responsabilités éminentes, par exemple comme président de la cour d’Assises de la Martinique. Est-ce que le souvenir des écrivains, des magistrats du passé aide dans ce genre de position ?

Y.B. : Question délicate, mais franchement, quelques-uns de mes prédécesseurs m’ont beaucoup influencé et je revendique cette filiation intellectuelle.

Il est salutaire qu’au sein même des tribunaux, au cœur du « réacteur », se trouvent des magistrats qui « radiographient » le monde de la justice. Ils défendent une conception à la fois exigeante, et pragmatique de la fonction du juge. À l’occasion de mes lectures sur les juges, je me suis intéressé aux plumes illustres de la magistrature – ces écrivains-magistrats – qui dans leurs textes ont tenté d’œuvrer lucidement pour une institution plus humaine et fraternelle. Je pense à Montaigne, et Casamayor qui fut un des pionniers de la justice pénale internationale en faisant partie de la délégation française des magistrats du ministère public au tribunal international de Nuremberg qui a jugé les pires dignitaires du régime nazi. Je songe aussi à Montesquieu, et Tocqueville. Ces auteurs exceptionnels, qui étaient au cœur de l’institution judiciaire, ont porté sur les juges et la justice un œil lucide et d’une rare humanité.

Montaigne a été conseiller au Parlement de Bordeaux à une époque où la justice criminelle n’hésitait pas à recourir à la torture pour arracher des aveux. Il fustigeait cette pratique d’une plume acide dans les Essais en affirmant : « Lorsque l’occasion m’a convié aux condamnations criminelles j’ai plutôt manqué à la justice. »

Admirable, Montaigne a porté avec détermination les valeurs d’humanisme, de raison, et de tolérance à une époque de grande barbarie. Il a assisté à seulement quinze ans à Bordeaux à la sanglante répression de l’émeute contre la gabelle (l’impôt sur le sel). A cette occasion il voit des centaines d’hommes torturés à mort, pendus, décapités puis brûlés. Devenu adulte Montaigne assiste également aux ravages encore plus meurtriers du fanatisme des guerres de religion. Durant la Saint Barthélémy huit mille hommes sont exécutés en une nuit. Et il voit les fleuves charrier le sang et les cadavres dans une odeur pestilentielle.

Le juge Montaigne refuse viscéralement le fanatisme et toutes les formes de barbarie. Je le trouve exemplaire et profondément actuel alors que notre époque voit la résurgence de formes diverses de fanatismes.

JSS : Et parmi vos contemporains, quel est le juge qui vous a le plus impressionné ?

Y.B. : Incontestablement Pierre Drai ! J’ai eu la chance de le connaître et de correspondre avec lui de longues années durant. Il avait une très haute conception de l’institution judiciaire et de la fonction du juge. Il n’a cessé de m’encourager à écrire sur la justice et son histoire. Je garde précieusement ses lettres rédigées avec une superbe calligraphie et d’une belle élégance d’âme.

Sa Lettre aux juges est pour moi intemporelle et exemplaire. Avec des mots pleins d’humanité, il donne de précieux conseils à ses collègues en écrivant notamment : « J’ai appris qu’il fallait avoir égard à la personne qui souffre dans sa liberté, dans sa réputation, dans sa vie familiale et affective. J’ai appris qu’en se présentant devant un juge indépendant et libre, un homme ou une femme ne devait se sentir humilié avant que la justice soit passée ». Tout est dit.

Pierre Drai aimait aussi dire et répéter que la transparence et la loyauté de la démarche du juge apparaissent comme une condition essentielle de sa légitimité. Ce sont des conseils qui me guident au quotidien dans mon métier de juge.

JSS : Si on se tourne vers le futur, comment envisagez-vous l’apport de l’IA à la justice ?

Y.B. : Je refuse toute vision manichéenne, tout regard en noir et blanc sur le numérique et notamment sur l’intelligence artificielle. Pour utiliser une formule que j’aime : il faut dans ce domaine – sujet sensible qui déchaine les passions – avoir « le courage de la nuance »^[1].

Dans un monde où la quasi totalité des données est numérisée, il parait indispensable de mettre à profit, y compris au sein de l’institution judiciaire, les apports des technologies numériques. Les progrès des microprocesseurs, l’augmentation de la capacité de stockage des ordinateurs, l’évolution des algorithmes sont riches de promesses pour la société moderne.

Incontestablement, le numérique a donné aux femmes et hommes de justice des instruments précieux. Ils contribuent à améliorer le fonctionnement de l’institution : travail plus rapide, meilleure communication via des réseaux sécurisés, stockage et tri d’informations décuplés, authentification des décisions, numérisation des procédures, etc. S’est aussi généralisée la signature électronique des décisions de justice tant civiles que pénales, améliorant la vitesse de traitement .

Pour autant je récuse une justice qui, grâce ou à cause de l’intelligence artificielle, serait totalement automatisée, taylorisée ; où l’acte de juger serait un rituel sans âme.

Au début des années 2000, j’ai étudié une expérience d’utilisation de l’IA dans la justice pénale en Angleterre et au Pays de Galles qui m’avait laissé perplexe. Ces modalités d’utilisation de l’IA dans les procédures judiciaires avaient alors vocation à faire en sorte que l’IA supplée purement et simplement le juge. Le ministère de l’Intérieur britannique souhaitait que la machine prête son concours quant au choix de la peine. Dans le cadre de ce projet baptisé OASYS (Offenders Assement System : « système d’évaluation des auteurs d’infractions ») un coefficient était calculé informatiquement pour déterminer la peine la plus adaptée en fonction de divers paramètres : la situation familiale, le lieu du domicile, le niveau d’études, le cercle d’amis, le casier judiciaire, le rapport des travailleurs sociaux et le comportement de l’intéressé tant en garde à vue qu’en prison. Une telle préconisation fournie par l’IA conduit à une éviction de l’Homme d’une partie de la fonction de juger. C’est l’avènement de ce type de processus qu’il faut à mon sens éviter, car ce modèle aboutit à une justice déshumanisée. Par essence, la société ne peut concevoir une bonne justice qui écarte toute appréciation humaine et qui serait finalement désincarnée. Ma sereine conviction est que l’humanité doit occuper le cœur de la justice.

^[1] Cette formule renvoie au très beau titre de l’ouvrage de Jean Birnbaum, « Le courage de la nuance », Seuil, 2021.