Le juge et le numérique

« Accepteriez-vous d’être jugés par des algorithmes ? », peut-on lire sur le bandeau de présentation de l’ouvrage Justice digitale, publié par le magistrat Antoine Garapon et le chercheur au CNRS Jean Lassègue en avril dernier. Un brin provocante, la formule questionne cependant le présent et l’avenir de la justice, tout autant qu’elle fait écho aux craintes de certains professionnels du droit face à l’essor des nouvelles technologies. Le numérique est pourtant devenu incontournable à notre époque. Raison pour laquelle le projet de loi de programmation pour la justice 2018-2022, présenté en Conseil des ministres par Nicole Belloubet, ministre de la Justice, le 20 avril 2018, accorde une place primordiale à la transformation numérique de la justice, avec notamment le traitement dématérialisé des injonctions de payer, la prise de rendez-vous ou saisine en ligne, le développement de la visioconférence, etc. « Le numérique est un des leviers les plus puissants d’adaptation du service public de la justice aux besoins du justiciable comme des professionnels de la justice », indique le document de présentation du troisième chantier de la justice « Transformation numérique ».

Il reste que construire l’ère du numérique, dans le domaine judiciaire, ne peut se faire sans une réflexion globale sur la façon et la fonction de juger. Une réalité dont ont parfaitement conscience les juges, et notamment ceux de la Cour de cassation, qui ont organisé le 8 juin dernier (en partenariat avec l’Institut de Recherches pour un Droit Attractif 13), un colloque intitulé « Le juge et le numérique ». L’occasion de débattre des « vices et vertus » de ce « gigantesque phénomène à l’œuvre », selon les termes de Bruno Pireyre, président de chambre de la Cour de cassation, qui a ouvert les débats. « Quelles frontières entre le juge et le numérique ? Il s’agit d’esquisser les délimitations entre les territoires occupés par le réel et la place que conquiert le virtuel. Entre le domaine revenant au juge, et le champ où s’installe l’intelligence artificielle », a-t-il explicité. Pour ce faire, deux volets complémentaires ont été étudiés par les experts du jour : « L’activité juridictionnelle confrontée au numérique » et « L’activité juridictionnelle investie par le numérique. »

Maria-Angelica Bailly