Dictionnaire encyclopédique du Parlement : une nouvelle parution pour aborder l'activité parlementaire

Publié le 30 novembre dernier, cet ouvrage* inédit expose un panorama détaillé méthodiquement du parlement, une façon originale de découvrir les rouages de l’institution française. Il est le fruit de la rédaction d’une pléiade de contributeurs dirigés par les professeurs Damien Connil, Priscilla Jensel-Monge et Audrey de Montis.

Ce Dictionnaire encyclopédique est d’abord né d’un simple constat, sans doute un peu paradoxal. Alors que la justice constitutionnelle et les droits et libertés semblaient, depuis les années 1970, offrir ses plus belles heures au droit constitutionnel, le droit des institutions politiques a fait un retour en force dans l’enseignement et la recherche universitaires. Précisément, le Parlement et la procédure parlementaire sont revenus au centre de l’attention, notamment celle des juristes, ce qui s’est traduit par un renouveau des études parlementaires.

Dès lors, dans un contexte de questionnement de la démocratie représentative, de remise en cause des institutions et d’antiparlementarisme latent, il était important d’ouvrir cette fenêtre sur le Parlement et sur son fonctionnement, au-delà des seules règles de droit positif, dans une perspective de meilleure compréhension de l’institution au sein de laquelle bat le cœur de la démocratie : le Parlement.

Un travail qui comble un vide

Aux côtés du Droit parlementaire, de Pierre Avril, Jean Gicquel et Jean-Éric Gicquel et du Traité d’études parlementaires dirigé par Éric Thiers et Olivier Rozenberg, d’une tout autre nature, il n’existait pas d’ouvrage équivalent – dictionnaire encyclopédique – disponible en langue française. Aussi, l’idée d’un dictionnaire spécifiquement consacré au Parlement offre une nouvelle perspective pour aborder différemment le Parlement et l’activité parlementaire. 

Ce que permet précisément un Dictionnaire c’est, tout à la fois, une approche par « fragments », découpant son objet par les mots ou les entrées qu’il envisage, ainsi qu’une lecture « d’ensemble » de ce même objet par l’ouvrage qu’il constitue, aussi complet que possible. Surtout, il peut se lire autrement. Au gré des questionnements ou des recherches pour être éclairé sur un point, une procédure, un mécanisme, mais – aussi – des « envies » ou de la « curiosité » pour la chose parlementaire.

De ce fait, l’ouvrage peut être un véritable outil à la disposition des lecteurs : qu’il s’agisse des chercheurs et universitaires qui s’intéressent au Parlement, des acteurs de la vie parlementaire (les membres des assemblées, leurs collaborateurs, les fonctionnaires parlementaires), des étudiants, des commentateurs de la vie politique, voire plus largement encore.

Des notices pour répondre tant à la curiosité qu’aux spécificités techniques

Sa double dimension (de dictionnaire et d’encyclopédie), présentée en avant-propos, répond aussi à une double vocation, à la fois conceptuelle et pratique, pour mêler, intégrer et exposer des éléments théoriques, culturels et techniques. Ils font d’ailleurs écho à la nature même du droit parlementaire, un droit politique, ancré dans une pratique très forte, mais dont l’objet mérite évidemment réflexion, qu’il convient d’interroger et réinterroger aussi bien dans ses éléments fondateurs ou fondamentaux que sur des aspects parfois moins explorés voire impensés.

Dès lors, le dictionnaire comprend des notices variées : certaines d’entre elles ont une forte dimension comparatiste, d’autres sont très techniques ou au contraire possèdent une importante charge théorique ; certaines d’entre elles, enfin, réunissent tous ces éléments. Loin de constituer une faiblesse, cela fait à l’inverse la force de ce dictionnaire.

Y figurent par exemple, des entrées telles que « Absentéisme parlementaire », « Administrateur », « Architecture et bâtiments », « Commission d’enquête et pouvoirs d’enquête », « Constitution et Parlement », « Démocratie représentative », « Dénomination des assemblées », « Dissolution parlementaire », « Documents budgétaires », « Littérature et Parlement », « Police et sécurité du Parlement » ou encore « Speaker ». 

Chaque notice comprend une étude du droit positif et peut aussi mobiliser le droit comparé, la théorie du droit, les enseignements d’autres disciplines et étudier les pratiques en vigueur au sein des assemblées. Chaque fois que cela a été possible, la notice propose aussi une définition aisément identifiable et reproductible. Pour terminer, elle est assortie d’éléments bibliographiques afin que les lecteurs qui le souhaitent puissent aussi, aller au-delà…

 *Dictionnaire encyclopédique du Parlement, Larcier-Bruylant, collection Études parlementaires, 2023