Marc Cimamonti, portrait d'un magistrat à Versailles au franc-parler marseillais

À quelques jours de son départ de la cour d’appel de Versailles, le procureur général fait le bilan de ses expériences en juridiction et se dévoile sans filtre auprès du JSS. Il brosse le portrait d’une institution qui, depuis son entrée dans la magistrature en 1986, s’est modernisée malgré l’inflation normative qui en a complexifié son fonctionnement.

La justice, c’est une affaire de famille pour Marc Cimamonti. Fils de parents avocats, dont une mère qui est par la suite devenue magistrate, le procureur général près la cour d’appel de Versailles, qui quittera ses fonctions le 14 septembre après une ultime audience de rentrée le 1^er septembre, n’a pas débuté dans la magistrature par vocation : « J’aurais pu faire autre chose. J’ai hésité à préparer l’ENA, mais n’ayant pu préparer ce concours à Sciences Po Paris comme je l’envisageais, je me suis orienté vers l’ENM. »

Sa première expérience en juridiction a lieu au tribunal de grande instance de Bayonne, en 1986, à 28 ans. Marc Cimamonti en garde le souvenir d’une « véritable implication dans le traitement judiciaire pénal, avec des fonctions très variées sur les plans juridique et technique, et pouvant être exigeantes ». Et cela dans des secteurs très divers : délinquance, terrorisme basque, pêche maritime, mais aussi, en raison de la localisation de la ville à proximité de la frontière espagnole et la présence d’axes routiers importants, trafic de stupéfiants, un sujet qui suivra le Marseillais d’origine tout au long de sa carrière.

En 1988, il prend la direction de la capitale, pour devenir magistrat rédacteur au ministère de la Justice à la Direction des affaires criminelles et des grâces (DACG), en charge du secteur de la procédure pénale. Une expérience qui lui permet de découvrir « un monde que l’on ne connaît pas en juridiction ». « Cela démythifie complètement l'administration centrale. » Marc Cimamonti peut observer les interactions entre la DACG et le cabinet du ministre. Là-bas, il y rencontre aussi plusieurs personnalités qui marqueront sa carrière : Bruno Cotte, alors directeur - et qui fut ensuite procureur à Paris -, l’un des prédécesseurs de Marc Cimamonti à la tête du parquet général de Versailles, Marc Robert, et l’ancien président du tribunal de grande instance de Versailles, à l’époque sous-directeur de la magistrature, Bernard Darcos. « Ce sont des gens inspirants, car ils ont une telle dimension intellectuelle, de compétences ou d’humanité que vous apprenez beaucoup avec eux, tout en sachant que vous n’atteindrez jamais leur niveau. »

Habitant de Versailles dès 1990, procureur adjoint en 1996

À l’issue de six ans au tribunal de grande instance de Paris, comme secrétaire général adjoint, puis secrétaire général du parquet, 1996 marque le premier passage de Marc Cimamonti à Versailles, comme procureur adjoint chef de la section économique et financière au TGI de Versailles. Il y découvre les contentieux du domaine pénal économique et financier et des entreprises en difficultés. « J’y ai découvert la responsabilité d’encadrement de magistrats », se souvient le procureur général. Il a notamment eu à traiter un dossier de corruption au sein du service des bâtiments départementaux du conseil général des Yvelines, qui avait abouti à la condamnation de l’ancien président du département, Paul-Louis Tenaillon.

Versailles est une ville marquante dans la vie de Marc Cimamonti, et pas seulement professionnellement : dès 1990, il s’y installe avec sa femme, magistrate au tribunal de grande instance, et leur premier enfant. Ils y resteront huit ans : « J’ai un attachement tout particulier à cette ville. C’est une commune importante pour moi, dans laquelle j’aurai passé professionnellement la partie la plus importante de ma carrière », assure-t-il.  Il a aussi un attachement particulier à sa famille, un pilier « très important » pour le magistrat, bien qu’il reconnaisse « ne pas toujours être un bon père, ni un bon mari ».

En 1998, Marc Cimamonti quitte Versailles pour retrouver ses terres natales, à Marseille, toujours comme procureur adjoint, lorsque Francis Fréchède puis Jacques Beaume dirigeaient le parquet. Il est successivement chef de section de la criminalité organisée, chef du pôle économique et financier de Marseille, chef de la division de la délinquance spécialisée, avec notamment la charge de la création en 2004 de la juridiction interrégionale spécialisée (JIRS) de Marseille. « J’ai trouvé bien le fait d’avoir appris mon métier de magistrat spécialisé ailleurs. Cela permet de prendre plus de distance avec les acteurs locaux que vous pouvez connaître », assure le procureur général.

Entre 2008 et 2009, il y est l’adjoint de Jacques Dallest et supervise sous son autorité et pour la première fois l’ensemble du traitement judiciaire direct d’un grand parquet. Il y a une approche globale de l’ensemble des services, en étant « gestionnaire en charge d’un parquet aux attributions multiples où aucune d’entre elles n’est secondaire ». Un poste qui a structuré sa méthode dans ses juridictions suivantes, à Toulon en 2009 puis surtout à Lyon en 2012 : « La priorité de l’action d’un procureur est la supervision du traitement judiciaire, faire un état des lieux et essayer de tendre vers une meilleure qualité de traitement. »

Et pour améliorer cette qualité dans les traitements des dossiers, Marc Cimamonti met en avant la maîtrise des délais : « Sans délais maîtrisés, il n’y a pas de qualité. »

À Marseille, l’émergence du narcotrafic

Dans la préfecture des Bouches-du-Rhône, le magistrat voit l’émergence d’une nouvelle forme de criminalité organisée : « Marseille a toujours connu des règlements de compte, dans un fonctionnement plus classique, avec des équipes criminelles qui se partageaient des parts de marché liés par exemple à l’implantation de machines à sous, ce qui expliquait leurs rivalités. Dans la deuxième partie des années 2000, une nouvelle forme de criminalité organisée est liée au trafic de stupéfiants et au contrôle des points de deal. »

Marc Cimamonti se souvient d’une fusillade, dans la nuit du 26 au 27 janvier 2009, à proximité de la gare Sainte-Marthe-en-Provence ayant fait trois morts et deux blessés. L’enquête aura déterminé qu’une guerre des gangs sur fond de trafic de drogue avait abouti à cette nuit macabre. « C’est un phénomène criminel différent qui émerge et qui préfigure ce que l'on vit jusqu'à aujourd'hui de manière de plus en plus aiguë », analyse le magistrat.

La loi narcotrafic, une évolution « positive », mais il reste des carences

Fervent partisan de la création d’un parquet général national de lutte contre la criminalité organisée, Marc Cimamonti est cependant réservé sur l’ensemble des dispositions de la loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic : « On va voir comment va s’organiser ce nouveau parquet national de lutte contre la criminalité organisée. Ce n’est pas la configuration la plus pertinente à mes yeux, mais l’évolution est tout de même positive. »

Au-delà d’une simple question d’organisation judiciaire, c’est la question du fonctionnement des services enquêteurs qui représente la principale problématique, selon le magistrat : « Il est nécessaire de bien mobiliser le renseignement criminel en la matière et avoir la capacité de l’exploiter de manière ciblée et proactive. Je pense qu’il existe aujourd’hui une carence en matière de détection, de renseignement criminel et de traitement, notamment au niveau des services enquêteurs de police nationale. De la connaissance que j’ai de la loi narcotrafic, je considère que ces questions restent à traiter. »

« On ne voit pour l’instant pas la traduction des affectations liées à la loi de programmation »

En décembre 2018, il devient procureur général près la cour d’appel de Versailles. Une position éminente, dans l’une des cours d’appel les plus importantes du pays et dont la proximité avec l’administration centrale est une dimension particulière. L’une des revendications qu’il a portées tout au long de son passage rue Carnot concerne le manque de moyens, humains et financiers. En septembre 2024, au sortir de JO réussis pour la juridiction, Marc Cimamonti décrivait une situation de l’audiencement des cours d’assises et cours criminelles « en train de devenir hors de contrôle » : délais de jugement à partir de la décision de mis en accusation approchant le maximum de deux ans pour les accusés détenus, absence de fixation possible pour les dossiers avec accusés libres…

À quelques semaines de son départ de la cour, le procureur général fait état d’« éléments positifs » en lien avec la loi de programmation de la justice : « Avant, nous n’avions aucun attaché de justice rattaché au parquet général. Aujourd’hui, nous en avons six, soit un attaché de justice pour trois magistrats et demi environ. » Les effectifs arrivés durant les Jeux, une avance de phase par rapport aux dotations prévues par les États généraux de la justice, ont été pérennisés à Nanterre, avec quatre nouveaux substituts. En revanche, l’effectif supplémentaire n’a pas été pérennisé au parquet de Versailles.

« En dehors de ces avances de phase pour l’essentiel acquises, on ne voit pour l’instant pas la traduction des affectations liées à la loi de programmation », déplore Marc Cimamonti.

Si le magistrat espère tout de même un rattrapage dans les années à venir avec l’augmentation du nombre d’auditeurs de justice formés à l’École nationale de la magistrature, il ne cache pas ses inquiétudes sur la pérennité de la loi de programmation, dans un contexte de tensions sur les finances publiques : « Ces inquiétudes ne sont pas totalement levées, bien que le discours des gardes des Sceaux se veulent rassurants à cet égard. Si demain, on assiste à une remise en cause en conséquence de la crise des finances publiques, on pourrait avoir de grandes difficultés. »

Le procureur général de Versailles redoute de moindres recrutements de magistrats honoraires à l’avenir, ayant constaté un décalage dans ces recrutements en début d’année. « Dans le cas d’une crise des finances publiques, il n’est absolument pas garanti que l’on maintienne le niveau de recours de ces magistrats honoraires ou des magistrats à titre temporaire, ni que les départs à la retraite soient effectivement remplacés. »

Son alerte sur les tentatives de saturation du traitement pénitentiaire pas assez entendue

En janvier dernier, à l’occasion de l’audience solennelle de de rentrée de la cour d’appel de Versailles, Marc Cimamonti avait alerté sur un événement inquiétant : un appel lancé sur les réseaux sociaux aux détenus fin novembre 2024, afin qu’ils demandent en même temps leur remise en liberté. Objectif : saturer le traitement pénitentiaire et empêcher le traitement de ces demandes dans les délais légaux de 15 ou 20 jours, aboutissant ainsi à des mises en liberté d’office. Si la juridiction avait cette fois tenu bon, notamment en raison d’un nombre de demandes finalement limité, le risque d’une réédition du mouvement avec cette fois plus d’ampleur n’est pas exclu.

Une alerte qui n’a pour l’heure pas été suivie d’effets au niveau législatif. « Il y a quelques dispositions dans la loi narcotrafic sur le traitement des demandes de mise en liberté. Mais je pense que nos dispositions procédurales restent d'une complexité trop importante, trop formaliste. Il existe une nécessité d'avoir un dispositif judiciaire qui permette juridiquement de faire face à de telles situations de crise organisée. »

La réforme de la Police nationale « pas adaptée au traitement des formes graves de criminalité »

À cette même audience solennelle, Marc Cimamonti étrillait la réforme de la Police nationale, évoquant un premier bilan « pas favorable » et des objectifs de la réforme « pas atteignables ». Un an et demi après sa mise en œuvre en janvier 2024, le magistrat reste sur cette conviction : « Les principes de cette réforme ne me paraissent pas adaptés au traitement des formes graves de criminalité avec une dimension supra-départementale, très organisée, dans un contexte où les stocks d’enquêtes en cours dans les commissariats ne sont pas maîtrisés et où ces stocks devraient continuer d’augmenter avec les tendances sociétales que sont l’augmentation des dénonciations en termes d’atteintes aux personnes, de violences intrafamiliales. »

Marc Cimamonti, qui redoute une problématique d’allocation des moyens et stocks à gérer au sein des DDPN, considère qu’il manque un niveau régional dédié au traitement de la criminalité dans ses formes spécialisées.

La départementalisation de la police aurait d’ailleurs « cassé une filière de progression propre à la police judiciaire », estime Marc Cimamonti. « À Versailles, le chef de la direction régionale de la Police Judiciaire Christophe Descoms, un très grand flic de PJ, va partir. Il a aujourd'hui un rôle presque subalterne dans la hiérarchie de la Direction interdépartementale de la Police nationale des Yvelines. Je pense que son remplacement ne se fera pas par un « calibre » de même nature. »

Le magistrat prône la mise en place de services régionaux judiciaires, échelons dédiés correspondant aux sections de recherches en gendarmerie. Gendarmerie dont il considère l’organisation « beaucoup plus rationnelle » que celle de la police, avec « un échelon national qui se structure, des sections de recherche au niveau régional et des groupements de gendarmerie comprenant des brigades de recherche et services spécialisés au niveau départemental, ce qui est beaucoup plus cohérent ».

« Une institution qui a su bien s’organiser et participer à la politique publique de lutte contre le terrorisme et la radicalisation »

À quelques semaines d’un grand changement dans sa vie professionnelle, Marc Cimamonti fait le bilan de l’évolution du métier de magistrat au fil de ses années d’exercice. « Il y a une attention sociale à ce métier plus grande que lorsque j’ai commencé, à une époque où notre rôle était sans doute plus marginal dans la société, et où l’on se préoccupait moins de la manière dont la justice traitait les choses. »

L’intérêt public et médiatique pour le corps de magistrats a augmenté avec « les dérives de la décentralisation », illustrée par les phénomènes de corruption ayant notamment concerné les collectivités locales à partir de la toute fin des années 80, se souvient le procureur, qui cite l’affaire Urba et l’affaire Valenciennes-OM. « On a su équiper l’institution dans les luttes contre la délinquance financière et la criminalité organisée, à la fin des années 90 et au début des années 2000, par exemple avec la loi Perben II sur la lutte contre la criminalité organisée et la création des JIRS. »

Marc Cimamonti note aussi l’émergence de la justice pénale spécialisée en matière de lutte contre le terrorisme, avec la création en 1986 de la 14^e section du parquet de Paris (devenue depuis le parquet national antiterrorisme), puis la gestion des attentats des années 2010, reconnaissant « une institution qui a su bien s’organiser et participer à la politique publique de lutte contre le terrorisme et la radicalisation ».

Le magistrat fait aussi le constat d’une institution ayant subi « une inflation normative échevelée du pays, dans des dimensions supranationales mais aussi nationales, notamment en matière pénale », ce qui a abouti à « une complexification des dispositifs normatifs et procéduraux, et une pénalisation accrue des comportements ».

Inflation qui aurait dû avoir pour conséquence une augmentation conséquente des moyens alloués à la justice. « Celle-ci n'a historiquement pas eu les moyens de s'adapter complètement à cette attente sociale et à ces missions de plus en plus nouvelles et nombreuses qui lui ont été assignées, avec aussi une exigence qualitative supérieure », constate Marc Cimamonti.

Élire les juges du siège ? « Pas du tout notre histoire »

Il étrille la proposition d’un député de faire élire les juges du siège au niveau national. Au-delà d’une incompatibilité avec les principes juridiques nationaux et européens, Marc Cimamonti considère que « ce n’est pas du tout notre histoire, ni notre culture ». « La notion cardinale de notre fonctionnement et de notre organisation est le principe d'indépendance et d'impartialité du juge. L'élection implique nécessairement une dimension de mandat quasi-impératif lié à un engagement politique, ce qui me semble complètement antinomique avec les principes d'indépendance et d'impartialité. »

Marc Cimamonti considère aussi que la promotion de politiques publiques voulue par les deux grands pouvoirs exécutifs et législatifs doit être mesurée afin que soient toujours garantis « les fondamentaux judiciaires », notamment dans le cadre de la protection des intérêts de la victime : « Dans une procédure, le plaignant peut ne pas être une véritable victime. Il peut exagérer, mentir, faire des déclarations fausses ou inexactes. Il est donc impératif de prendre l’affaire avec impartialité, en respectant le contradictoire et sans sacraliser la parole de celui ou celle qui se dit victime. »

Et appelle les procureurs de la République à avoir de la réserve sur ces problématiques : « S'ils doivent observer les orientations qui leur sont données, ils ne doivent pas le faire au détriment des principes du traitement judiciaire qui s'imposent à eux, à savoir ceux du procès équitable, de l'impartialité probatoire, du respect de la présomption d'innocence, d'un principe de proportionnalité judiciaire. »

Un franc-parler « sans provocation et avec la mesure qui s’impose »

Un parti-pris assez rare dans la magistrature et qui reflète la personnalité de Marc Cimamonti, connu pour son franc-parler. Une marque de fabrique qui tient son origine son enfance, où le futur magistrat était au contraire plutôt réservé. « J’avais une forme de timidité, mais je n’étais pas heureux de l’être. » Le rôle de chef l’a pourtant toujours inspiré, « non pas le chef qui écrase les autres, mais le chef dans le sens primus inter pares, premier parmi les pairs, et l’idée et le désir d’être responsable d’un collectif afin de tenter de l’animer avec exigence et empathie ».

Cette inspiration l’a menée jusqu’à la magistrature. « Un métier facile », assure-t-il, car étant « un métier bordé de principes déontologiques, de compétence, d’attention à autrui, d’exigence, d’indépendance et d’impartialité ».

Il considère que son rôle lui demande d’exprimer les choses. « Ce n’est pas toujours avec humilité et parfois plutôt de manière excessive », reconnait-il, décrivant en souriant un tempérament « parfois volcanique ou marseillais, et Marseille est toujours une ville qui est contre ». Le magistrat s’estime facilement enclin à critiquer, dans le but de résoudre les problèmes : « On me dit que je suis toujours négatif, mais cela me permet de tirer un constat et ainsi de trouver des solutions, à moyens constants. Pour moi, c’est cela être chef. C’est pour cela que je peux parfois dénigrer un responsable, un interlocuteur de la justice ou une institution, si j’ai le sentiment que, face à un constat, il ne fait rien. »

C’est ce sentiment d’inaction qui le met en colère, par exemple contre l’administration centrale de la justice, au sujet d’un audiencement criminel « en dérive ». « Mon devoir est de trouver des solutions pour que les dossiers des cours d’assises et des cours criminelles départementales soient jugés dans des délais raisonnables. »

Pour compenser son côté critique, parfois trop négatif, Marc Cimamonti pratique la course à pied. Un « antidépresseur », explique-t-il.

Ce tempérament est également un moyen de se singulariser, « dans un océan de personnes convenues ». Tout en mesurant en permanence ses propos : « Je n’ai jamais vraiment pris de risque, car je m’exprime certes fermement, mais sans provocation et avec la mesure qui s’impose. Mais je suis un magistrat du ministère public, donc ma parole est libre. »

« Partir au moment où d’autres arrivent, c’est plutôt bien »

À quelques jours de son départ de la cour d’appel de Versailles le 14 septembre prochain après une ultime audience solennelle de rentrée le 1^er septembre, Marc Cimamonti ne souhaite ni tambours ni trompettes : « Je n'aime pas trop que l'on m'en parle, cela me met mal à l'aise. » Il refuse de sacraliser son départ, insistant sur le fait que « quelqu’un viendra [le] remplacer et exercera ce rôle d'une façon probablement différente, et c'est bien ainsi. Il ne faut pas être trop autocentré. Je ne suis pas plus important que ma secrétaire, ni que le substitut, ni que l'avocat général ».

À l’occasion de cette dernière audience de rentrée, une prestation de serment de nouveaux magistrats aura lieu. Une manière pour le procureur de passer la main : « Je tenais à faire cette dernière audience car il y aura forcément une dimension implicite de transmission, et je trouve cela bien de partir à ce moment-là, sans insister sur mon départ. Symboliquement, partir au moment où d’autres arrivent, c’est plutôt bien. »

À chaque arrivée de nouveaux venus du parquet, Marc Cimamonti tient donc à les recevoir individuellement à son bureau, en prenant le temps. Et leur partage sa conception de leur rôle. Avec un conseil qu’il leur prodigue, basé sur ce qu’il appelle « la déontologie de la salle de bain ». « Je leur demande d’oublier la déontologie de tribune. La déontologie que vous devez avoir est celle que vous avez le matin devant le miroir de votre salle de bain, dans votre dialogue avec vous-même. Car j’ai la certitude que l’on ne se ment pas à soi-même, et quand on a fait une chose impropre, on le sait très bien. »

Compétence juridique et technique, mais aussi humilité et attention à autrui sont autant de qualités à avoir, selon le magistrat. « Voyez la bouteille à moitié pleine chez l’autre et à moitié vide chez vous. Comprenez les contraintes d’autrui, mais pas quand elles sont au détriment des exigences de votre office. » Il souhaite également que les jeunes parquetiers ne sacralisent pas leur métier : « Ils doivent l’exercer en conformité avec leurs principes déontologiques, mais tout en restant ouverts sur la société, sans se replier. »

Direction, dans quelques semaines, la Cour de cassation pour Marc Cimamonti, en tant qu’avocat général dans la chambre criminelle. Une affectation souhaitée par le magistrat et accordée par le procureur général près la Cour de cassation, Rémy Heitz. « C’est un autre métier, difficile et qu’il va falloir apprendre, mais il s’agit de la matière pénale, que j’ai toujours pratiquée. Dans une autre matière, je n’y serais pas allé. L’important, c’est de bien faire son métier. Ou du moins d’essayer. Et si je n’arrive pas à faire mon métier, j’arrêterai. »

Alexis Duvauchelle