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Le procès d’une esclave accusée d’avoir incendié Montréal

Troisième chronique de la série ouverte par la question du Neveu de Rameau : « De Socrate ou du magistrat qui lui fit boire la ciguë, quel est aujourd’hui le déshonoré ? » Après Ravachol et Suzanne, voici une esclave dont la justice n’a jamais eu à écrire le nom de famille, et des juges qui, faute de preuve, sont allés chercher l’aveu au fond des brodequins. Notre chroniqueur nous emmène avec lui dans la Belle Province sur les traces de cette esclave accusée d’avoir incendié Montréal qui affronta le procès le plus célèbre de l’histoire de la colonie française de la « Nouvelle France » qui deviendra plus tard le Québec, procès à l’issue duquel elle fut pendue.
Le 21 juin 1734, rue Saint-Paul, à Montréal, une charrette à ordures remonte vers l’église. Une femme y est assise, un écriteau au cou : INCENDIAIRE. Devant le portail, elle devra s’agenouiller tête nue, déclarer qu’elle a mis le feu à la ville et en demander pardon à Dieu, au roi et à la justice. C’est ce que la procédure appelle l’amende honorable.
L’homme qui la conduit s’appelle Mathieu Léveillé. Il est maître des hautes œuvres, c’est-à-dire bourreau. Il est noir et il est esclave. La colonie l’a fait acheter en Martinique parce qu’aucun homme libre ne voulait de l’office. Ce jour-là, un esclave exécute une esclave.
La condamnée s’appelle Marie-Josèphe-Angélique. Elle a une trentaine d’années. Depuis dix semaines, elle clame qu’elle n’a pas allumé le feu. Personne ne l’a vue l’allumer. Elle sera pendue dans l’heure.
On oublie souvent qu’il y eut des esclaves au Canada. Ils y furent légalement possédés à partir de l’ordonnance de l’intendant Raudot, en 1709, qui reconnut aux habitants la propriété des « panis », ces Amérindiens réduits en servitude, et des Noirs. Ils furent quelques milliers, destinés aux tâches domestiques pour la plupart, dispersés dans les maisons bourgeoises de Québec et de Montréal.
Angélique est née vers 1710 au Portugal. Vendue à un Hollandais de la province de New York, revendue au marchand François Poulin de Francheville, elle arrive à Montréal en 1725. Elle est baptisée le 28 juin 1730 ; son parrain est un marchand de la ville, Alexis Lemoine dit Monière. Elle a un fils en 1731, des jumeaux en 1732. Les registres la désignent par son prénom de baptême, suivi de sa condition et de sa « nation ». Elle n’a pas de nom de famille : la justice qui la jugera n’aura donc jamais à écrire le sien.
Poulain de Francheville meurt en 1733. Sa veuve, Thérèse de Couagne, décide de vendre son esclave. Angélique s’enfuit avec un engagé français, Claude Thibault. Tous deux sont repris du côté de Chambly. Elle revient à Montréal en février 1734, en attente d’un bateau qui l’emmènera.
Le feu prend deux mois plus tard.

Le 10 avril 1734 au soir, l’incendie part du quartier des marchands et emporte plusieurs rues. L’Hôtel-Dieu, dont la reconstruction venait d’être achevée après le sinistre de 1721, brûle une seconde fois. La ville est construite en bois ; le désastre est total.
Dès le lendemain, une rumeur court. Une autre esclave aurait entendu Angélique menacer de brûler la maison de sa maîtresse. Le procureur du roi requiert le même jour l’arrestation d’Angélique et de Claude Thibault. Le lundi 12 avril, deux jours après le feu, elle subit son premier interrogatoire.
Tandis que Thibault disparaît (il ne sera jamais retrouvé), Angélique doit s’expliquer. Aucun juge ne se demande pourquoi elle n’a pas fui. Pourtant, elle est restée sur place et a aidé sa maîtresse à sauver ce qui pouvait l’être. Ce comportement n’est pas celui qu’on attend d’une incendiaire. Le dossier le mentionne. Il n’en tire rien.
Le procès se déroule devant la juridiction royale de Montréal, selon la grande ordonnance criminelle de 1670, qui régissait alors toute la justice pénale du royaume et de ses colonies.
L’accusé n’a donc pas d’avocat : le défenseur est interdit en matière criminelle. L’instruction est secrète et entièrement écrite. L’accusée est entendu seule, sans savoir ce qu’on lui reproche exactement ni qui l’accuse, et les témoins sont d’abord entendus hors sa présence ; ce n’est qu’ensuite, lors du récolement et de la confrontation, qu’elle les découvre. Aux derniers interrogatoires, elle est assise sur la sellette, un banc bas placé devant les juges, qui marque déjà l’infamie avant que rien ne soit jugé.
Cette procédure repose sur un système de preuves légales. Le juge ne décide pas selon son intime conviction : il additionne. Deux témoins oculaires concordants font une preuve pleine ; un seul ne fait qu’une demi-preuve ; les indices et les ouï-dire ne font que des fractions. Et l’aveu est la reine des preuves.
Cette arithmétique commande la suite et explique la torture bien mieux que la cruauté.
Le dossier (conservé aux archives nationales du Québec sous une cote qui porte encore le titre d’époque, Procédure criminelle contre Marie Joseph Angélique, négresse, incendiaire) compte une vingtaine de dépositions. Elles sont accablantes. Elles ne prouvent rien.
Aucun de ces témoins n’a vu Angélique mettre le feu. Tous rapportent ce qu’ils ont entendu dire qu’elle détestait sa maîtresse, qu’elle refusait d’être vendue, qu’elle avait menacé, qu’une autre esclave l’avait entendue. C’est le portrait d’une femme insolente, non la preuve d’un crime. Dans l’arithmétique des preuves légales, vingt-deux ouï-dire ne font toujours pas une preuve pleine : on peut additionner des fractions indéfiniment sans atteindre l’unité.
Le tribunal le sait. C’est pourquoi il cherche autre chose. Le 4 juin, sept semaines après les faits, il produit enfin un témoignage direct et le confronte à l’accusée : celui d’un enfant, Amable Lemoine Monière. Une nièce de la maîtresse, Marguerite de Couagne, âgée d’une dizaine d’années, avait également déposé. On a là un témoignage d’enfant, recueilli tardivement, dans une ville qui a tout perdu et qui cherche un coupable depuis huit semaines.
Le 4 juin, le juge recueille l’avis de notables. Celui d’un notaire de la ville, François Lepailleur dit Laferté, est conservé : il tient l’accusée pour dûment convaincue et conclut à l’amende honorable, au poing coupé, au bûcher après application de la question pour obtenir la révélation de ses complices.
La sentence rendue le jour même suit cet avis. Et c’est ici que réside le fait le plus important de toute l’affaire, celui qu’on inverse presque toujours en la rapportant.
Angélique n’a pas été condamnée parce qu’elle avait avoué. Elle a été condamnée à mort sans aveu, sur des ouï-dire et le témoignage d’un enfant. La torture ne vient qu’après, et pour un autre objet : c’est la question dite préalable, appliquée au condamné juste avant l’exécution pour lui arracher les noms de ses complices. Elle n’établit pas la culpabilité, elle la présuppose.
Autrement dit, le tribunal de Montréal a envoyé une femme à la mort sur un dossier qu’il jugeait suffisant pour tuer, puis l’a fait broyer pour savoir avec qui elle avait agi.
Comme dans toute affaire capitale, la sentence est déférée d’office au Conseil supérieur de Québec. Cette juridiction d’appel confirme la culpabilité et adoucit la peine : le poing ne sera pas coupé, et Angélique sera pendue avant d’être brûlée. Elle ne sera pas brûlée vive. L’appel a donc porté sur le supplice, non sur la preuve. C’est un trait constant de cette justice-là : on discute la souffrance, rarement le fait.
Le 21 juin 1734, avant l’exécution, Angélique subit la question ordinaire et extraordinaire. Le supplice retenu est celui des brodequins : les jambes serrées entre des planches liées aux genoux et aux chevilles, dans lesquelles on enfonce des coins à coups de maillet. Chaque coin écrase davantage.
Elle avoue avoir mis le feu. Et elle maintient, sous les coins, qu’elle a agi seule. Voilà donc une torture appliquée pour obtenir des noms, qui n’en obtient aucun, et qui produit à la place l’aveu qu’on n’avait pas su lui arracher pendant dix semaines.
Que vaut cet aveu ? La question n’est pas anachronique : le droit de l’époque se la posait déjà. Les jurisconsultes savaient que la douleur fait parler et non dire vrai, et c’est bien pour cela que la France finira par abolir la question préparatoire en 1780, puis la question préalable en 1788, un demi-siècle après Montréal, mais pour des raisons qui existaient déjà en 1734.
Angélique est pendue rue Saint-Paul. Son corps est brûlé, ses cendres dispersées. Claude Thibault, seul autre suspect nommé dans la requête initiale, ne sera jamais jugé.

Depuis vingt ans, deux lectures s’affrontent.
L’historienne Denyse Beaugrand-Champagne, qui a dépouillé la procédure pièce à pièce, conclut à l’innocence : l’incendie du 10 avril serait accidentel, dans une ville de bois où l’on chauffait au feu ouvert, et le procès n’aurait été qu’une machine à désigner. La professeure Afua Cooper y voit au contraire un acte de résistance délibéré, le geste d’une femme qui refusait d’être vendue et qui a rendu à la ville ce que la ville lui faisait subir. Angélique devient alors la première figure documentée de la révolte des femmes noires au Canada.
Ces deux lectures sont inconciliables et toutes deux défendables, parce que le dossier ne tranche pas. Il ne tranchait pas non plus en 1734. Et la torture n’a rien apporté de fiable.
Il reste que la question de l’historien et celle du juge ne sont pas la même. L’historien peut suspendre son jugement pendant trois siècles. Le juge devait décider en dix semaines, avec des preuves qui n’en étaient pas. Il a décidé. Une femme est morte.

Voulant réhabiliter Angélique, Montréal a attribué son nom à une place en 2012, à quelques rues de l’endroit où elle a été pendue. C’est le moment de relire le passage du Neveu de Rameau qui a ouvert cette série.
Diderot y fait distinguer par « Moi » deux sortes de lois : les unes d’une équité et d’une généralité absolues, les autres bizarres, qui ne doivent leur sanction qu’à l’aveuglement ou à la nécessité des circonstances. L’ignominie dont les secondes couvrent celui qui les enfreint n’est que passagère, ajoute-t-il, et le temps la reverse sur les juges et sur les nations, pour y rester à jamais. Vient alors la question : De Socrate ou du magistrat qui lui fit boire la ciguë, quel est aujourd’hui le déshonoré ?
Le dossier de 1734 relève tout entier de la seconde catégorie. Une ordonnance de 1709 avait fait de certains êtres humains des biens meubles. Une instruction de dix semaines n’avait recueilli que des ouï-dire et, tardivement, deux dépositions d’enfants. Un supplice avait été appliqué pour obtenir des complices, et n’en avait produit aucun. Rien là-dedans ne relevait de l’équité : tout relevait des circonstances, c’est-à-dire d’une ville en cendres qui voulait un coupable avant la fin du printemps.
Le renversement annoncé par Diderot a bien eu lieu, et il est presque trop net pour être élégant. Les magistrats de la juridiction royale de Montréal ne survivent aujourd’hui que dans les notes de bas de page du procès qu’ils ont instruit. Elle, dont ils n’ont jamais eu à écrire le nom complet faute de patronyme, en a un sur une plaque de rue. Le temps a reversé l’infamie exactement où Diderot disait qu’elle irait.
Mais Diderot ne s’arrête pas là, et c’est pourquoi le passage tient encore après deux siècles et demi. À peine « Moi » a-t-il posé sa question que le neveu la démolit : Le voilà bien avancé ! en a-t-il été moins condamné ? en a-t-il moins été mis à mort ? La postérité a beau retourner le déshonneur, elle ne rouvre aucun dossier, ne casse aucune sentence, ne desserre aucun brodequin.
Les deux voix ont raison ensemble, et c’est là toute la gêne. Le neveu a raison sur les faits : elle est morte le 21 juin 1734, et rien de ce qui a suivi n’y change quoi que ce soit. « Moi » a raison sur le sens : le déshonneur a changé de camp, et il y restera. Reste que la seule conséquence utilisable n’est ni historique ni morale, elle est procédurale. Puisque rien ne se répare après, tout se joue avant, dans la preuve qu’on exige, dans le crédit qu’on accorde à la rumeur, dans le refus d’aller chercher sous les coins ce que le dossier n’a pas donné.
Le temps déshonore les juges, dit Diderot. Le neveu répond qu’il ne ressuscite personne. La place ne lui a pas rendu ses jambes.
Chronique n°292
Magistrat honoraire Avocat au barreau de Versailles
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